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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
69dfd754cdc6046d475d674b
13 avril 2026
LC BAG dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Kamila HALLI de la SELARL JH AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER (avocat plaidant) et par Maître Aurélie MONTANE-MARIJON de
65ba9c2359e460cd1e407ccf
30 janvier 2024
BELIN de la SELAS BEMENS AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Madame [J] [Y] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 5] (ETATS UNIS), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie
1ère chambre civile B
69f43cf1cdc6046d472de70e
30 avril 2026
: 399 INTIMEE : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la société CHOMETTE sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie
Chambre 3 cab 03 D
678564fbaaacbea0fe68054e
9 janvier 2025
D N° RG 23/00089 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XOTR Jugement du 09 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître [K] [B] de l’AARPI [W] ET ASSOCIÉS - 350 Maître [E] MONTANE-MARIJON
8ème chambre
68008c99ecbbb650faffb159
16 avril 2025
immatriculée au RCS de LYON sous le n° 504 283 920 dont le siège social est [Adresse 1] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Aurélie
Loyers Commerciaux
69dd348ccdc6046d471ec177
VO2 MAX, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélie MONTANE-MARIJON de la SELARL LE DROIT AU CARRE, avocats au barreau de LYON 1 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique
2 e chambre civile
65434b260147228318b9141d
26 octobre 2023
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Aurélie
63c8eed6dc5b777c90992f04
18 janvier 2023
par Me Damien MENGHINI-RICHARD, avocat au barreau de LYON, toque : 301 INTIMÉE : Mme [I] [G] épouse [Z] C/ SELARL VERBATEAM [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie
63b6772ca853827c9026d0cd
4 janvier 2023
Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/7794 du 18/03/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Représentée par Me Aurélie
680a7febc9134b6bc8ff41eb
8 avril 2025
barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [N] [T], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Madame [X] [U] née le 19 Juin 1978 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Aurélie
1ère Chambre
69c58daacdc6046d47145d33
12 janvier 2026
Monsieur, [K], [O], [S], [H] né le 16 Juillet 1951 à, [Localité 3] de nationalité française, demeurant, [Adresse 2] représenté par Me Emmanuelle COMBIER, avocat postulant au barreau de MACON, Me Aurélie
JCP
66b513ec10164e0c4cc3d76b
18 juillet 2024
- N° Portalis DBWH-W-B7I-GV5K N° minute : 24/00240 Dans l’affaire entre : DEMANDEUR Monsieur [D] [R] [S] né le 13 Mai 1982 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] comparant et assisté de Maître Aurélie
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, en raison de l'empêchement de la Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Bernadette RUIZ DE
6253cd3dbd3db21cbdd92b70
2 décembre 2015
Signé par Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
PCP JCP ACR fond
669ff4b2d9953d09165b5768
19 juillet 2024
[X] [H] [U] Mme [S] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Marion LACOME D’ESTALENX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/04832 - N° Portalis 352J-W-B7I-C426O N° MINUTE :
Troisième Chambre Civile
6a10b491cdc6046d479c5ceb
22 mai 2026
Le marché de travaux a été attribué à la SAS [X] pour un montant de 10.365.000 euros HT, augmenté de 600.000 euros HT.
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
696009d2cdc6046d47ab13f9
6 janvier 2026
COUSIN-CERES de la SELARL MARION COUSIN CERES, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN Monsieur [D] [E] né le 18 Mars 1949 à [Localité 13] [Adresse 17] [Localité 7] représenté par Maître Marion COUSIN-CERES
PCP JCP fond
662fe57bb89538338ecde4cc
29 avril 2024
[R] [F] par remise des clés ou procès-verbal d'expulsion au montant du loyer et des charges qui auraient été dus si le bail s'était poursuivi.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10252
7 mars 2018
et Aurélie X... ; Sur le rapport de M.
6253cca5bd3db21cbdd90cfb
20 novembre 2013
Michel X...et Mme Aurélie A... se sont mariés le 4 octobre 1997 à Guagno (Corse du Sud), sans contrat de mariage préalable.
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