William né le 09 Mai 1956 à PARIS De nationalité francaise, gérant Demeurant ..., intimé, libre, jamais condamné, non comparant Représenté par Maître JACQUET Béatrice, avocat au barreau de QUIMPER, ET

Code de la propriété intellectuelle), 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georges X... coupable d'avoir contrefait des jaquettes

BEAC C/ S.A.

[I] [U] est nul ; Condamne la société Jacquet International à payer à M.

I... et Marie C... sont décédés les [...], laissant pour leur succéder leurs trois filles, Marie-France, Béatrice et Dominique ; que Mme Béatrice I... a assigné ses deux soeurs en partage des successions

Format 240 X 320, couverture cartonnée imprimée en quadri, jaquette couleur avec pelliculage mat, 144 pages, 133 photos couleur, prix public 290 F".

Format 240 X 320, couverture cartonnée imprimée en quadri, jaquette couleur avec pelliculage mat, 144 pages, 133 photos couleur, prix public 290 F".

Philippe X... et Mme Béatrice Y..., son épouse, ont relevé appel de cette décision.

X... en ce qui concerne la prévention du délit de dénonciation calomnieuse au préjudice de Jacques Y... ; "aux motifs que le 14 septembre 1996, Béatrice X... a déposé plainte auprès de la gendarmerie

, avocat au barreau de PARIS - #P0428 DEFENDERESSE Société SAS ARROW & BEAST [Adresse 1] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 20 mai 2026 tenue publiquement, présidée par Mathilde

MEMBRE DE LA SOCIETE DES QUIRATAIRES PROPRIETAIRES DU CHALUTIER KERS ARAOCK , DE L'ACTION DIRIGEE CONTRE JACQUIN, ARMATEUR GERANT, ET TENDANT A CONSTATER L'IRREGULARITE DE LA VENTE PAR CE DERNIER DE CE

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Frédérique JACQUART, avocat au Barreau

DE LA COUR L'affaire a été débattue le 4 septembre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT

de l'AARPI A3 AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Février 2025 Présidée par Béatrice REGNIER, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties

MOREAU-BERRET (LYON) INTIME ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 14 Décembre 2001 DEBATS : en audience publique du 20 Décembre 2001 COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET

Béatrice, épouse Z..., - A...

André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.

1 RG : 2003/5183 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 12] 3ème Chambre AFFAIRE N° RG 24/01137 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P3B3 NAC : 28C Minute n° [11] et [10] délivrées le : à Maître Martial JEAN Maître Manon EVANO BEAU

André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.