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44 résultats pour « BESNARD BOELLE Carole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94ba30431a233a061f7d7

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 INTIMÉE SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DE RENAISSANCE (SNERR) du THEATRE DE PARIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carole

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10030

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Ipside, de la SCP Boré, Salve de Bruneton

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9811

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

CERTICALL Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Quentin MOTEMPS de la SCP SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Carole BESNARD BOELLE de la

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CA

Chambre 4-1

66235ac1aec0e60008fe9813

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

CERTICALL Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Anne-sophie DELAVAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Carole BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034cabc2f6fe0b55c5e152b

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Etienne PUJOL, avocat au barreau de PARIS, toque : R234 INTIMEES SAS FREE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 421 938 861 représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60338f988ee3d1426c42c7a5

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

barreau de PARIS, toque : E1555 substitué par Me Lucile BEHAREL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE SA SYLLAGE [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 394 998 215 00013 représentée par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94ba30431a233a061f7d8

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

barreau de PARIS, toque : U0001 INTIMÉE SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DE RENAISSANCE (SNERR) du THEATRE DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole

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CA

19e chambre

650d31c571dfcd8318201750

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

FRANÇAIS LE SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [K] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65167029788aac83189ea849

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

PARFUMS [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 INTIMÉ Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Carole

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdc442204864e67f001c1c7

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS EQUALINE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 17/ 005 897 représentée par Me Carole

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CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88753

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

LEVALLOIS PERRET, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - N du dossier 21167Rep/assistant : Me Carole

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CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63b2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS Me Cyril VILLATTE DE PEUFEILHOUX, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

60329c9cc4a4b61105ad2c6d

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

le 13 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 12/06785 APPELANTE SAS PROTELCO [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 50976094800018 représentée par Me Carole

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd975fe25a03c639bc744d7

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Madame [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre BOULANT, avocat au barreau de PARIS, toque : B440 INTIMÉE SAS SIPARTECH [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Carole

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e92

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

paritaire de CRETEIL - RG n° F 17/01270 APPELANTE SASU QUALIPEL prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carole

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CA

Chambre 4-1

653ca5d083c9498318209bc5

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

CERTICALL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Carole BESNARD BOELLE, avocat au barreau de PARIS, Me Aurelie BERENGER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a7

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

Notaires du ressort de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 8 Boulevard du Roi René-13100 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Herve-bernard

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CA

Chambre Sociale

64a7b20c3bcaf505db696a0a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FREE RESEAU N° SIRET : 419 392 931 [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Carole BESNARD BOELLE, substituée par Me Marion BOIROT, toutes deux de la SELARL 3B2C, avocats au barreau

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CA

Chambre Sociale

6688de06676b73dd81b96cae

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

. - Grosse Me BESNARD-B. 5.7.24 Me FOURCADE 5.7.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2024 N° 73 - 15 Pages APPELANTE : S.A.S.

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6438f35aa942a604f5e93860

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

FREE INFRASTRUCTURE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Carole BESNARD BOELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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