La société BAOLI, présidée par Christophe CAUC1NO, a son siège social et son établissement principal [...].

et la société Collins aux termes duquel la première, titulaire des marques « Baoli » française, européenne et américaine enregistrées respectivement à l'INPI sous le n° 073526695, à l'EUIPO

relative à la prise de contrôle exclusif de l’hypermarché Géant Casino La Batelière et de la société H Immobilier par le groupe Parfait

régulier en la forme, qu'au moment des faits, X... portait un fusil de calibre 16, vide de cartouche et tenait un chien en laisse ; que les gardes ne précisent nullement que ce fusil était porté en bandoulière

pour 1999, 111 236 euros pour 2000, 120 335 euros pour 2001, qu'en ce qui concerne Lionel X..., le 12 juin 2002, des agents des douanes et droits indirects se sont présentés, place de la Victoire, à La Baule

à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 1992), que la société Nortene, titulaire de la marque figurative Balis

A..., représenté par Me Baouali, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 30 janvier 2026 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai de

X..., pilote, responsables des conséquences de l'accident survenu, le 25 janvier 1995, lors du survol en hélicoptère de la course "Les 24 heures de La Baule" et de les avoir condamnés à réparer le préjudice

(Alpes-Maritimes), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Baselli motor sport, 3 / de M. Jean-Marie Y..., domicilié ...

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Baguil Californie automobiles

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2024, Mme B A, représentée par Me Baouli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre du travail du 30 juin 2021, notifié

DES COPROPRIETAIRES DU 41 RUE DES BAHUTIERS A BORDEAUX Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Me Dominique LAPLAGNE la SCP TMV ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX

B, représenté par Me Baouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2022 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours

"aux motifs adoptés que le prévenu à immobilisé une partie importante de son patrimoine (acquisition d'appartements à la Riche et au Mans en cours de procédure de divorce, création d'une activité batelière

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Frédérick C... coupable d'abus de confiance ; " aux motifs, propres ou repris des premiers juges, qu'une enquête était diligentée en juin 1997 au casino Batelière

cou de l'ours est entouré d'un ruban ; au dos de la poche se trouve l'ouverture permettant de recevoir de menus objets ou de la monnaie ; derrière les oreilles, sont fixées les extrémités de la bandoulière

BADOUIX FRERES C / Salem X...

passé le contrat, le conseil de prud'hommes n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 1984 et suivants du Code civil ; alors, d'autre part, que l'engagement d'un orchestre de baol