B..., A..., E..., Begon, C..., Carrière, G..., F... et de Mmes J..., I..., D... et G...; que le tribunal, accueillant le recours, a ordonné la radiation des intéressés de la liste électorale ; Attendu

X... a été engagé à compter du 21 novembre 1990, par la société Diffusion Matériel Parcs et Jardins (DMPJ), en qualité de responsable de son magasin d'Eysines, puis de son magasin de Begles à compter du

le Centre Maurice Begouën Demeaux le 18 août 2011.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Begon Peylaire, société anonyme, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Begon Peylaire, société anonyme, dont le siège est ...

Betous, conseiller, en présence de Mme Vanessa Vichi, avocat stagiaire" ; qu'il ressort de ces énonciations que Mme Vichi, avocat stagiaire, était présente lors du délibéré -la cour ne précisant pas qu'elle

Béroud et Mme Duffe, assesseurs, tous deux désignés à ces fonctions par ordonnance de M. le premier président, en date du 1er juillet 1991 ; "alors que le président et les assesseurs de la cour d'assises

Behloul, dont il a communiqué au greffe l'adresse électronique RPVA. 10. Les juges ajoutent que, par ce courriel, M.

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel de vols et l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que les 21 et 22 janvier 2002 à Bègles

frais de mainlevée seront mis à la charge de la société Bègles Arcins, - condamner la société Bègles Arcins au paiement d'une somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Fournil de Bègles, société à responsabilité limitée, dont le siège

X..., engagé le 28 mai 1973 par la société Serre et Ansot en qualité d'agent technico-commercial dans la région parisienne, puis muté en septembre 1984 à l'agence de Bègles et promu en octobre 1986 responsable

Boiffin, conseiller, les observations de Me Delamarre, avocat de SCI La Bégude, de Me Rémy-Corlay, avocat de la société Assurances du crédit mutuel vie, l'avis de M.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bezolles à sa demande de copies

[W] [G] a été embauché par la société PAPETERIE DE BEGLES à compter du 3 septembre 1990 en qualité d’ouvrier papetier avec la qualification OHQ, coefficient 175.

constitue le sinistre est conforme à ce texte; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a violé les articles L. 111-2 et L. 124-1 du Code des assurances ; 3 / qu'en déduisant de l'arrêt "Beule

constitue le sinistre est conforme à ce texte ; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a violé les articles L. 111-2 et L. 124-1 du Code des assurances ; 3 / qu'en déduisant de l'arrêt "Beule

, excès de pouvoir, violation des droits de la défense, ensemble violation de l'article 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Marc X... à payer à la Société Générale de Bègles

MARDI 28 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L434 GREFFE N° 2024J740 JUGEMENT STATUANT EN RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE DANS LE JUGEMENT ARRETANT [Localité 1] DE SAUVEGARDE DE LA SOCIETE ORIGINES BEGLES

- condamner la société JEAN-PAUL BETOULLE aux entiers dépens.