#Amedeo Bellardi-Ricci and Others v European Commission.#Case C-178/80.

C A, représenté par Me Belaidi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 23-21.730 Demandeur(s) : la société Belardi Food Group Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s)

D E C I D E : Article 1er : La requête de Mme B et de Me Belamine est rejetée.

Localité 14], demeurant [Adresse 3]; et de Monsieur [W] [D], né le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 16] (Sénégal), demeurant [Adresse 11] à [Localité 12] (Sénégal) ; ayants pour avocat Me Nesrine BELALMI

Belarbi, le président de l’université de Haute Alsace a rejeté sa demande par une décision du 25 mars 2025. Par sa requête, M. Belarbi demande l’annulation de cette décision.

Benali de leur appel en garantie contre l'ANGDM, condamné M. Y... Sidi et Mme Y... Benali aux dépens et accordé le bénéfice de l'exécution provisoire ; Attendu que M. Y... Sidi et Mme Y...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 19 février et 19 juin 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME BELLAMY, dont le siège

. # Eric Coursier proti Fortis Bank a Martine Bellami, provdané Coursier. # Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Cour supérieure de justice - Lucemburské velkovévodství. # Bruselská úmluva - Článek

#Eric Coursier mod Fortis Bank og Martine Bellami, gift Coursier.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Cour supérieure de justice - Storhertugdømmet Luxembourg.

R.G : 11/00249 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 27 Mars 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 20 décembre 2010 RG : 2010.2902 ch no SARL ALO C/ SAS BELLAMY

Lors du passage du cyclone BELAL, le bien aurait subi des infiltrations ainsi que des inondations très importante au niveau du local.

B A, représenté par Me Belalmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2025 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Belaïdi, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Belaïdi, avocat de M.

Selon déclaration du 23 août 2022, la société Michel Bellamy a interjeté appel de cette décision.

Lucien Z... dit Bellami, demeurant 26, Résidence des Remparts à Pamiers (Ariège), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, la SASU Bellamy relève appel de cette ordonnance.