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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372643cd5801467742435d
19 février 2003
le second comme complice du délit ; "aux motifs qu'il convient de relever tout d'abord que les opérations de financement reprochées tendaient bien à l'acquisition des actifs de la société Huahine Beach
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300881
15 décembre 2021
[I] s'étaient accordés sur la vente du lot 451, dépendant de l'ensemble immobilier Nettlé Bay Beach Club, a déclaré M.
6137260dcd5801467742295a
26 avril 2000
résulte de l'arrêt attaqué que Claude X..., employé de la société Animal Diffusion, a été poursuivi pour détention et cession, sans autorisation, d'espèces animales non domestiques, en l'espèce des bernaches
Trib. de Commerce
6a1121a5cdc6046d47a3f959
21 mai 2026
2026F00167 - 2614100037/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/05/2026 JUGEMENT ARRETANT [Localité 1] DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2025RJ20 La SAS GREEN BEACH Numéro de
comm
6137250dcd5801467741a948
3 avril 2007
désigner des chaussures, la société Manufacture française des chaussures Eram (la société Eram), a fait opposition à l'enregistrement au bénéfice de la société Etam de la marque verbale "Etam on the beach
ECLI:FR:CCASS:2026:C300252
16 avril 2026
, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 24-20.769 contre l'arrêt rendu le 12 juin 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Alpha Beach
61372537cd5801467741beb5
6 décembre 1989
Benaïssa, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1989, qui a déclaré irrecevable sa demande en confusion de peines et a rejeté sa requête en relèvement
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01242
23 juin 2016
, 20 mars 2015), statuant sur renvoi après cassation (Soc. 28 mai 2013, n° 12-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00203
9 février 2022
[S], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Créole Beach, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2021 où étaient présents M.
3ème Chambre (Reféré)
6a18ca82cdc6046d474c5756
22 mai 2026
DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CRYSTAL BEACH représenté par son syndic en exercice, la société AGETIS, société par actions simplifiée au capital de 21.000,00 €, immatriculée
61372325cd5801467740603e
4 novembre 1998
Benacer, la cour d'appel a, à tout le moins, privé sa décision de base légale au regard de l'article 682 du Code civil ; 3 / que, sauf à surseoir à statuer sur le mérite de la demande, le juge ne peut
Donne défautc/M. Y
613721cfcd580146773f795a
30 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Soleil Beach, dont le siège social est ..
613724adcd5801467741778e
11 juillet 2006
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 2004), que la société Tahiti Beach
61372244cd580146773fb91b
12 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n° K 92-18.156 formé par : 1 / la SCI Sandy Beach, société civile immobilière
61372684cd5801467742633e
14 novembre 2007
Benaiche, juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Nanterre, a désigné Delphine X..., Estelle Y..., Elsa Z..., Fabrice A... et Emmanuel B..., officiers de police judiciaire
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00028
17 janvier 2024
2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [B], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Orient Beach
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200775
6 juillet 2023
le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 21-24.039 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Blue Beach
ECLI:FR:CCASS:2017:C300623
1 juin 2017
synallagmatique du 27 janvier 2012, la société Automobile montfortaise a vendu à la société Sandaya, agissant en qualité d'associé gérant des sociétés Omaha beach foncier et Omaha beach exploitation (
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00094
20 janvier 2021
dans le cadre d'un contrat à durée déterminée soumis au droit monégasque, du 1er mai au 10 octobre 2004, en qualité de maître-nageur pour assurer la surveillance de la piscine de l'hôtel Monte-Carlo Beach
60794dd69ba5988459c48aed
19 janvier 2005
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 10 février 2003), que, par acte du 1er novembre 1993, la société Grand Case Beach
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