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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372288cd580146773fe179
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Benjamin veuve XQ..., demeurant Val-de-l'Orge à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 18 / M. Pierre XL..., demeurant ..., 19 / M.
Source officielle5e chambre civile
625fa5248361df277dc59825
19 avril 2022
19 avril 2022
] décédee le 7 mars 2019 Monsieur [Y] [E] né le 06 Novembre 1949 à RABAT (MAROC) [Adresse 11] [Localité 3] Représenté par Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308771_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Boutot, premier conseiller, M. Latieule, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 décembre 2025. Le président-rapporteur, S.
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dacde0ebe408daa1670
3 octobre 2025
3 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel PERREAU de PERREAU AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Me Benjamin
Source officielle2ème Chambre
652a310d7ed1ea83181125b6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin BUSQUET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Eric BOHBOT, plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉ :
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1625dbb9bd42de09fafe
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[V], exerçant en nom propre en qualité d'artisan sous l'enseigne 'AEJ PEINTURES', inscrit au Répertoire SIRENE sous le n° 805 114 428 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Benjamin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400953_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Boutot, premier conseiller, Mme Mornington-Engel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 avril 2026. Le président-rapporteur, S.
Source officielleChambre 01
67002e85c34eb4cc85781862
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La société indique que le marché des bonbons est très fluctuant et qu’il a souffert en 2018 d’un manque d’innovations.
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92ea8de0ebe408daa3405
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [S] [O] [G] [V], [Adresse 16] [Localité 1] Représentés par Me Sandra CORDERO, avocat au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
demeurant ... 94240 L'HAY LES ROSES représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C138 Madame Kathe A...
Source officiellePôle social
65bd3e3346d547e419ff0826
22 janvier 2024
22 janvier 2024
avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : CPAM [Localité 6] [Localité 2] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Mme [P] [R], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dbfde0ebe408daa1bae
3 octobre 2025
3 octobre 2025
avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Me Philippe DESRUELLES, avocat au barreau de BEZIERS, postulant, D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005b2b8daa57c7f66a34e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
352J-W-B7G-CYUQP N° MINUTE : Assignations des : 25 Janvier 2023 14 Mars 2023 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [U] [J] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60367bcd327f8a1f9b6fe996
13 octobre 2015
13 octobre 2015
BRAULT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93685
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePremière Chambre
67ec3415dd062d9f810e2806
1 avril 2025
1 avril 2025
Judiciaire de VERSAILLES, et depuis un jugement du 29 janvier 2025, Madame [L] [V] de la [Adresse 26] né le [Date naissance 10] 1956 à [Localité 24] (CAMBODGE) demeurant [Adresse 11] représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
6973aec8cdc6046d4771e4e1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de65
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd5354955cf78ced4e6
17 avril 2025
17 avril 2025
JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Société HP FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Gabriele ITA 1964 694 BERGAMIN Lisa ITA 1968 695 BERGAMINI Lara ITA 1973 696 BERGAMO Chiara ITA 1985 697 BERGAMO Arianna ITA 1963 698 BERGANTIN Daniela ITA 1964 699 BERGANTINO Rosanna ITA 1972 700 BERGO
Source officiellePage 2 sur 3