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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
67fde8319b68debe44f7e8a3
11 avril 2025
11 avril 2025
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SAS DROUOT AVOCATS Avocats à la Cour [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MLT4 S.C.E.A. CHATEAU LA DOMINANTEc/S.A
660e43070740db0008fa92a7
3 avril 2024
3 avril 2024
siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis GAUCHER-PIOLA, avocat postulant au barreau de LIBOURNE, et assistée de Maître VARGUES, avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Maître Bernard
Source officielleChambre Commerciale
60344035610fc2314c08c7b9
12 janvier 2017
12 janvier 2017
audit siège, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me Bernard
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7I-FPQC S.C.I. CLOS DES 3Cc/LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS
670f58584ad0d5ee7d7e5d4e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Reims sous le numéro 334 594 777, représentée par son représentant légal Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, par Me Bernard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6033df0e5df91d907ad0862a
16 mars 2017
16 mars 2017
-Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 5114000005 APPELANTE Madame [E] [B] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882da
22 mars 2006
22 mars 2006
Z... de Bellevue 02110 BEAUREVOIR Comparant concluant par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me Bernard MANDEVILLE, avocat au barreau de PARIS.
Source officielle4e Chambre A
6032eb75ae4c0d5f8bc07a3f
3 novembre 2017
3 novembre 2017
APPELANTE SCI REF ECOVAL dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Emilie COLLOMP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Bernard MANDEVILLE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
SSEURS DU BOIS DE LA VIGNE Association ASSOCIATION DB CHASSEc/Etablissement OFFICE NATIONAL DES FORETS
6272196e228a02057de6763f
3 mai 2022
3 mai 2022
INTIMEE : OFFICE NATIONAL DES FORETS [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Bernard
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65a0eb3a5bbe450008b2cdec
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Office National des Forets prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, et assistée de Me Bernard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fd9be7c45d709b4f6291c71
28 novembre 2019
28 novembre 2019
de cassation - n° 516 F-P+B DEMANDEUR À LA SAISINE Madame [I] [D] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] NON COMPARANTE représentée par Me Bernard
Source officielle1ère Chambre
65aa2320a34ad100085818c1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MELLOT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 349 870 089 Représentée et plaidant par Me Bernard
Source officielle4e chambre
615e0ccac25a97f0381f4aef
9 février 2015
9 février 2015
************* SCI LES FOULONS Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son gérant Monsieur [M] [Y] domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Bernard
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdbc7a10437eda6ce3c7829
30 janvier 2019
30 janvier 2019
représentés par Me Bernard M...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
La société CAMPENON BERNARD a interjeté appel.
Source officiellesoc
61372197cd580146773f5082
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Hervé X..., demeurant tous trois à Sahurs (Seine-Maritime), Saint-Pierre de Manneville, allée des Chênes, 4°/ Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant à Sahurs (Seine-Maritime), Saint-Pierre de Manneville
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Bernard ESTIENNE, demeurant 10, avenue Wilson à La Ciotat (13600), M.
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9d0
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Penta Fotelli (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (2e chambre B), au profit : 1 / de la société de négociations immobilières et mobilières Maleville
Source officiellecomm
6137232ccd58014677406658
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Bernard H..., demeurant ..., 4 / de M. Bernard G..., 5 / de Mme Aline Z..., épouse G..., demeurant tous deux 24, Hameau des Tilleuls, 69230 Saint-Genis-Laval, 6 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc57
13 septembre 2008
13 septembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE
Source officiellePage 2 sur 7