leur a réservé, sur un appartement conservé par elle, au premier étage "une priorité de location" pour le cas où elle viendrait à quitter les lieux ; que Mme Mazard étant décédée en 1983, les époux Bertucci

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 10 Avril 2026 ROLE : N° RG 26/01056 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NBHP AFFAIRE : C/ Société REVOLUT BANK UAB GROSSES délivrées le à Maître Stéphane BERTUZZI

10pt } .s2EF16B1D { width:35.4pt; display:inline-block } .s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION DH   ( ) 293 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 21881/93 Bertuzzi

SCI CLOS DU COMTE , bailleresse, a conclu avec la SAS SDN un bail commercial en l’état futur d’achèvement sous conditions suspensives portant sur des locaux situés section 45 n°90/10 Avenue Comte de Bertier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [L] [F] représenté par UDAF DE [Localité 4] (Tuteur) Copie exécutoire délivrée le : à :Me Virginie BERTHIER

  Annexe à la Résolution CM/ResDH(2008)6   Informations sur les mesures prises afin de se conformer à l'arrêt dans l'affaire Bertuzzi contre la France     Résumé introductif de l'affaire

, et a débouté la société Bertoli de sa demande de dommages et intérêts ; Infirme le jugement en ses autres dispositions ; Statuant à nouveau ; Condamne la société Bertoli au paiement de la somme

1972), D'AVOIR REJETE LA DEMANDE EN PAIEMENT D'UN SOLDE DE TRAVAUX FORMEE CONTRE LA BANQUE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE PARIS (BIC), PAR LA SOCIETE ENTREPRISE GENERALE DE MACONNERIE ET BETON ARME BERTONI

Par exploit du 11 juillet 2007, la SA BERTONI a assigné la SCI PARADIGME en référé aux fins d'obtenir une provision au titre des travaux exécutés.

épouse [B] Madame [Z], [Y] [R] épouse [B], née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 5], de nationalité Française, mariée, salariée, demeurant et domiciliée [Adresse 4] Représentant : Me Stéphane BERTUZZI

Abdelmajid BERDOUZI ; Vu, enregistrée le 21 mars 2001 au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, la requête présentée par M. Abdelmajid BERDOUZI demeurant chez M.

Caisse DE CREDIT MUNICIPAL DE [Localité 5] Organisme SIP [Localité 12] S.A. [6] S.A. [10] S.A. [13] S.A. [10] Copie exécutoire délivrée le : 18/10/2022 à : Me Stéphane BERTUZZI

#Officine fratelli Bertoli SpA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#Prisliste for stål - bøde.#Sag 8/83.

les pièces n° 1 à 8 et 33 communiquées par la Société Acciaierie Bertoli SAFAU SISAK D.o.o., anciennement CMC SISAK ; - Dit que les conditions générales de la Société Bertoli SAFAU SISAK D.o.o.,

Le lot gros-'uvre a quant à lui été confié à la SARL Bertoli Gérard, assurée auprès de la compagnie Areas Dommages, selon marché de travaux du 22 janvier 2011.

6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 642 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 35343/97 BERTOZZI

personne SELARL [K] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [S] [K] / de SAS Dépil Tech [Adresse 2] comparant en personne DEFENDEURS SAS Dépil Tech [Adresse 3] personne assistée par Me José-Marie BERTOZZI