A..., est la directrice salariée, exploite sur la plage de Pampelonne à Ramatuelle un restaurant à l'enseigne « Le Nikki Beach » qui est ouvert pendant la saison d'été entre les mois de juin et de septembre

Marisol, ..., en cassation de trois arrêts rendus le 12 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale) au profit de la société Cannes balnéaire Casino Palm Beach, société anonyme

le second comme complice du délit ; "aux motifs qu'il convient de relever tout d'abord que les opérations de financement reprochées tendaient bien à l'acquisition des actifs de la société Huahine Beach

[I] s'étaient accordés sur la vente du lot 451, dépendant de l'ensemble immobilier Nettlé Bay Beach Club, a déclaré M.

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désigner des chaussures, la société Manufacture française des chaussures Eram (la société Eram), a fait opposition à l'enregistrement au bénéfice de la société Etam de la marque verbale "Etam on the beach

, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 24-20.769 contre l'arrêt rendu le 12 juin 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Alpha Beach

des juges du fond, l'initiative et la mise en oeuvre concrète de la politique financière de la société France Calculs depuis fin 1985 est imputable au seul Pascal Z..., gérant de droit de la société Betech

réalisées, quel que soit leur fondement ; qu'en affirmant qu' « il n'y a pas lieu, pour apprécier la proportionnalité de la saisie, de prendre en compte la valeur des véhicules saisis dans les locaux de Berchex

réalisées, quel que soit leur fondement ; qu'en affirmant qu' « il n'y a pas lieu, pour apprécier la proportionnalité de la saisie, de prendre en compte la valeur des véhicules saisis dans les locaux de Berchex

[G] [F], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 21-15.991 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2020 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Betech

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant reçu de la société Bech trois chèques

, 20 mars 2015), statuant sur renvoi après cassation (Soc. 28 mai 2013, n° 12-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach

[S], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Créole Beach, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2021 où étaient présents M.

DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CRYSTAL BEACH représenté par son syndic en exercice, la société AGETIS, société par actions simplifiée au capital de 21.000,00 €, immatriculée

En premier lieu, la demande de référé a été introduite par la SCI Betsch et Mme C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Soleil Beach, dont le siège social est ..

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 2004), que la société Tahiti Beach

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I / Sur le pourvoi n° K 92-18.156 formé par : 1 / la SCI Sandy Beach, société civile immobilière

2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [B], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Orient Beach