X... a exercé, au service de la société Beugnet Grands travaux, de 1974 à octobre 1989, des fonctions de comptable de chantier et percevait, en cette qualité, une indemnité de grands déplacements ; qu'en

Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 02 Avril 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Julie BEUGNOT

la SELARL VALERIE BERTHOZ - 1113 ORDONNANCE Le 13 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [O] [A] né le 26 Mai 1980 à [Localité 13], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Julie BEUGNOT

des produits à base de crevettes ; que la société Francexo France a conclu avec la société Seimexo Dong Thap un contrat d'achat et de vente exclusif non daté ayant trait à la fourniture notamment de beignets

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1991 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 18/ de la société anonyme Beugnet

[Y] [T], a été verbalisé pour avoir vendu des beignets sur les plages d'[Localité 1], en violation de l'arrêté municipal n° 2023/1901 du 13 juillet 2023 de réglementation de la vente ambulante sur les

Grands Travaux, la SNC Beugnet Grands Travaux et la société des Grands Travaux du Nord.

Savoie, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions de la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et de la S.A "Beugnet" : Considérant que la société "Cochery-Bourdin-Chaussée" et la SA "Beugnet" ont

X... et a rejeté ses conclusions d'appel en garantie dirigées contre l'Etat et contre la société Beugnet-Aquitaine ; Considérant, en revanche, que la dépréciation de la propriété ci-dessus mentionnée,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEUGNOT, société anonyme, ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1985 par la cour

date du 10 juillet 1990 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté son déféré dirigé contre le marché conclu le 5 septembre 1989 entre le département de Seine-et-Marne et l'entreprise Beugnet

DU MONT D OR LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BEUGNOT Me Alain XOUAL, Madame LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES

annuler le jugement, en date du 6 septembre 1976, par lequel le Tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande tendant à déclarer l'Etat, la Société de l'autoroute Paris-Lyon et la Société anonyme Beugnet

G... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 29565 émis le 22 novembre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la

G... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 18593 émis le 6 octobre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la

E... née A..., représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d’annuler le titre de recette n° 18594 émis le 6 octobre 2022 par la ville de Marseille en vue d’obtenir le recouvrement de la

C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.

C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.

C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.

C F et Mme G F, représentés par Me Beugnot, concluent au rejet de la requête.