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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101047
2 octobre 2013
2 octobre 2013
X..., mandataire liquidateur de la société Biche de Bère en liquidation judiciaire, assigné, ès qualités, par l'association des exploitants du centre commercial Usines center Paris Nord II, en paiement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301331
13 novembre 2013
13 novembre 2013
désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société 6 rue Saint-Jacques ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le contrat d'assurance de la société Biche
Source officielle1ère Chambre
671894b8d8ceca1cd701928c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[U] [O] a appelé à la cause la GAEC 'La Mare aux biches'. La jonction des deux dossiers a été ordonnée le 9 octobre 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fde63ebbdffcbea6a9a4
26 juin 2012
26 juin 2012
11/04329 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007020054 APPELANT Maître [M] [Y] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA BICHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fde63ebbdffcbea6a9a5
26 juin 2012
26 juin 2012
général : 11/04328 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2007025838 APPELANT Maître [C] [N] ès qualités de liquidateur de la SA BICHE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101048
2 octobre 2013
2 octobre 2013
X..., mandataire liquidateur de la société Biche de Bère en liquidation judiciaire, assigné, ès qualités, par l'association des exploitants du centre commercial Marques Avenue Romans, en paiement de la
Source officielleciv3
61372426cd58014677412ef5
9 mars 2004
9 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Pharmacie Biche
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302898_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
radiotéléphonie sur une parcelle située au lieu-dit les Varennes à Biches.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100405
14 avril 2010
14 avril 2010
X... a assigné la BICI-CI en responsabilité, devant le tribunal de grande instance de Paris en invoquant l'article 14 du code civil ; Attendu que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fb223ecdc6046d47c913f4
5 mai 2026
5 mai 2026
REIMS JUGEMENT DU 05/05/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 05/05/2026 DEMANDEUR(S) SELARL [H] [U] (Me [H] [U]) - [Adresse 1] En personne DEFENDEUR(S) MN BICHRI
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a1fe
14 juin 2000
14 juin 2000
section A), au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris (BNP), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Banque internationale pour le commerce et l'industrie du Cameroun (BICI
Source officielleciv2
613721a3cd580146773f5791
27 mars 1992
27 mars 1992
X..., demeurant à Serra di Ferro à Pebeto Bicchis (Corse du Sud), 2°) de M. François Y..., demeurant ... (12e) 3°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa9
27 juin 2008
27 juin 2008
- Commissaire à l'exécution du plan de SA BICHE DE BERE ...
Source officiellesoc
613723e3cd5801467740f7b7
18 juin 2002
18 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Biche de Bere, société anonyme, dont le siège est ... 1er, en cassation
Source officielleVentes
67ec2d50dd062d9f810e0e5e
1 avril 2025
1 avril 2025
DU PONT DES BICHES NUMÉRO R.G. : N° RG 25/00018 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LX6 Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 ENTRE BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bba
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Afin d'écarter les brides, vous avez utilisé un pied de biche et marqué la portée de joint au mépris des règles de l'art.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958
9 mai 2018
9 mai 2018
de risque possible d'identification (camouflés, habillés en sombre, porteurs de lunettes, de gants, de cagoules, de lampes frontales, d'outils adaptés, de deux bidons d'hydrocarbure et d'un pied de biche
Source officielle1ère Chambre
626b8163d1fb03057d9a5026
28 avril 2022
28 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de NEVERS en date du 26 Août 2021 PARTIES EN CAUSE : I - Mme [L] [D] Domaine de Créau - Route de Cercy 58110 BICHES
Source officielle2ème chambre
DTA_2202302_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce plan de chasse attribue une biche (cerf élaphe femelle) à prélever sur l'ensemble de son territoire de chasse, alors qu'il avait sollicité l'attribution d'un cerf élaphe mâle. M.
Source officielleChambre 1
DTA_2100134_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Dans les six massifs où le cerf est historiquement présent, l'attribution de deux animaux sera alternativement de un CEM1 et une biche une saison et de un CEM2 et une biche la saison suivante / o LE RESTE
Source officiellePage 2 sur 20