Clément Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1995 par le tribunal de grande instance de Blois, au profit de : 1°/ M. Henri Y..., 2°/ M.

La présence de dépôts sur le bloc coeur avant le démarrage des travaux montre que les surfaces n'étaient pas intactes, affectées par une corrosion.

moyen, que le juge ne peut se substituer aux parties au contrat de vente pour fixer le prix de la chose vendue ; qu'il s'ensuit que, pour décider si le prix de la créance comprise dans la cession en bloc

litige en violation de l'article 4 du code de procédure civile ; 2°/ que les juges doivent motiver leurs décisions ; qu'en retenant que la salariée justifiait être titulaire du diplôme d'infirmier de bloc

SEFICC et Conceicao A..., avaient été représentés par Thierry Y...lors d'une assemblée générale ordinaire ; que l'intervention conjointe de la SEFICC et d'Acies Europe avait permis à la société PRECI BLOC

L'enlèvement du muret est conseillé et la mise en place d'un filet pare blocs en lieu et place permettrait également de proposer une solution alternative à l'enlèvement des blocs.

parcelle D[Cadastre 8] leur appartenant est grevée d'une servitude de passage au profit des propriétés de M. et Mme [X] et de Mme [F], de les condamner, sous astreinte, à supprimer le portail et les blocs

[V] avait commis une faute grave et rejeter ses demandes indemnitaires, que « pour pouvoir intervenir à tout moment et être à proximité immédiate, il est précisé que l'anesthésiste est dans le bloc, et

son frère" ; que, d'ailleurs, Farida Y... justifiait de la perception d'indemnités journalières pour la période du 30 octobre 2002 au 6 janvier 2003 ; que par courrier du 19 décembre 2002, l'AFPA de Blois

[N] à cesser tout stockage de blocs d'enrochement sur la parcelle AN [Cadastre 1] (devenue [Cadastre 2]) à Paea et à évacuer dans un délai de quinze jours à compter de la signification de sa décision,

Jean-Marie X... en confusion de peines ; "aux motifs que, telle qu'elle était présentée, elle était irrecevable, le conseil du prévenu n'ayant visé que la seule décision du tribunal correctionnel de Blois

où ACE ne remet plus d'offres pour les blocs 502 et 602 et que SMCT se retire également des blocs 302 et 402 ; que chacune des trois entreprises ne remet pas d'offres complémentaires sur de nouveaux blocs

Lionel Y..., 2 / Mme Evelyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1998 par le tribunal de grande instance de Blois (saisies immobilières), en présence

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Blois

DDCCRF avait démontré que la SA Lecasud n'avait jamais commandé le foie gras, objet de la publicité dans le prospectus intitulé "Terroirs et Traditions" du 17 au 27 novembre 1999, mais seulement des blocs

quittera le plateau technique pour tout autre service.'' ; que les ''IDE des plateaux techniques'' concernés par la prime « intitulée "prime de plateau technique"» étaient ainsi les ''IDE de tous les blocs

délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Dijon, 15 juin 1994) que la société Portes et moulures a assigné la société Chapiteaux du Centre en paiement d'éléments de blocs-portes

[V] sur son blog, a assigné celui-ci en suppression de cet article sur le fondement de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. 2. M. [V] a soulevé la nullité de l'assignation.