CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 251 résultats pour « Boucherat-Heresztyn »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e7

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

représenté par Me Laurence BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Nadine GAVINET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 3054

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e2b

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

de nationalité Française, né le 19 Janvier 1991 à tulle (19000), Opérateur, demeurant ... à TULLE (19000) représenté par Me Laurence BOUCHERAT HERESZTYN de la SCP PROUZERGUE & BOUCHERAT, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 4

697a0ccccdc6046d47faaa0e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

solutions solaires, inscrite au RCS de [Localité 10] sous le numéro 433 160 900, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Laurence BOUCHERAT

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-189

droit de la concurrence

10 novembre 2017

10 novembre 2017

Jérôme Boucheron

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a31

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

représentée par Me Laurence BOUCHERAT HERESZTYN, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 5126 du 12/ 12/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00531

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'AVOIR condamné la société Boucheron à verser à M.

Source officielle
CC

cr

ES, en date du 19 janvier 1995, qui, dans la procédure suiviec/René Z

61372583cd5801467741e674

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

formation politique; qu'ils auraient, tout au plus, laissé vaguement entendre que, sans les nommer, des "politiques" pourraient profiter de la commission (Pierquin, 25 mai 1993, Blayau, 4 juin 1993, Bouchet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS

6253cd6abd3db21cbdd93474

Appel

28 juillet 2016

28 juillet 2016

METALLIQUES 26, boulevard Jules Ferry CS 30159 19100 BRIVE LA GAILLARDE Défendeurs au référé, Représentés par Maître Michel PROUZERGUE, avocat de la société AJC Michel PROUZERGUE, Laurence BOUCHERAT-HERESZTY-Laura

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00530

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Moyens produits au pourvoi n° J 17-23.375 par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société Boucheron.

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ddf3

Cassation

15 juillet 1964

15 juillet 1964

REJET DU POURVOI FORME PAR : 1° BOUCHEROT (GUSTAVE), 2° X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90840

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est Le Bourg-19220 SAINT JULIEN AUX BOIS représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurence BOUCHERAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda6494efe3e3ad8d588bfe

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

La société Eurodif exploite, en France, des magasins de décoration et d'aménagement d'intérieur sous l'enseigne Bouchara.

Source officielle
CC

comm

61372307cd580146774048c3

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Boucheron Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe4f

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

BIGENZOSTYLE Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège. 79 Rue Ernest Ruben - 87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurence BOUCHERAT

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bc9

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

tiennent aussi largement compte de leurs déclarations que de celles des témoins à charge ; qu'à la demande de Jean-Pierre X..., les témoins suivants ont été entendus par la cour d'appel : Nadja A..., Bouchera

Source officielle
CC

cr

61372623cd58014677423404

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Catherine Y... était très gênée et essayait de détourner la discussion et que les deux visiteuses médicales étaient très stressées ; - l'audition de Mme C..., déléguée commerciale dans la société Bouchara

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert du ROY

613725a7cd5801467741f860

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

est une participation à un réseau de fausses facturations ce qui est de nature à porter atteinte à son honneur et à sa dignité ; "que la partie civile soutient avoir ignoré à l'époque, l'affaire Boucheron

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2013554_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

La société Organon France versera à la société Bouchara-Recordati la somme de 3 000 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201052

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

société Le Clos de la Thève, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 4°/ à la société des Chênes, société civile immobilière, dont le siège est [...], 5°/ à la société Richard Bouchery

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab7a

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., employée par la société Lorraine tissus en qualité de directrice de son magasin Bouchara

Source officielle

Page 2 sur 213

← PrécédentSuivant →