CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

214 résultats pour « Boucheteil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1208DEC003183021

Admin. suprême

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Bouchetel, a lawyer practising in Mytilini.

Source officielle

Page 2 sur 11

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137232dcd5801467740673a

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Maheux, résidence Boucherville, 61400 Mortagne-au-Perche, en cassation de deux arrêts rendus le 29 janvier 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de : 1 / M.

Source officielle
CC

civ1

6137234fcd580146774081f7

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

René E..., demeurant ... de Boucheville, 27300 Bernay, 5 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2433837_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

A, représentant la société Sotel Interventions et Sécurité, qui maintient ses conclusions et les moyens soulevés dans la requête ; - les observations de Me Boucheteil, représentant l'établissement public

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7376

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Paul X..., demeurant "Bouchetière" à L'Albenc (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des expropriations), au profit de la société des Autoroutes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2530423_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2025, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Paris et d’Île-de-France, représentée par Me Bigas et par Me Bouchetemble

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211370_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1911586_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105518_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Rémi Grand, rapporteur public ; - les observations de Me Boucheteil, avocat des sociétés requérantes ; - et les observations de Me Pichon, avocat de Météo France.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205837_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Rémi Grand, rapporteur public ; - les observations de Me Boucheteil, avocat des sociétés requérantes ; - et les observations de Me Pichon, avocat de Météo France.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111217_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, C.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007819024

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

Paul XY..., demeurant à Bouchetière (38470) Vinay ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir le décret du 12 octobre 1991 déclarant d'utilité publique et urgent le projet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201169_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108970_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67f56a41bbf04ef7857bb132

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bertrand DE CAMPREDON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDERESSES Société UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hugues BOUCHETEMBLE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67f56a39bbf04ef7857bb054

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0097 DÉFENDERESSES Société UNION FINANCIERE DE FRANCE BANQUE [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Hugues BOUCHETEMBLE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200928_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107450_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, O.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205217_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

BouchetLe président, T. Gallaud La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208555_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BouchetLe président, T. GallaudLa greffière, L.

Source officielle