de Préchonnet (notification des offres du 8 mars 1997 faites à M. le maire de Bourg Lastic, représentant les habitants de Préchonnet et non pas la section de commune de Préchonnet) ; que la procédure

lequel le maire de la commune de Tourrettes a délivré un permis de construire à la société civile immobilière T-MAGIC en vue de la construction d’une villa individuelle avec piscine, gazébo, terrains de boule

qui occupe sans autorisation depuis le 1er juin 2025 avec leurs résidences mobiles et leurs véhicules de traction et d'accompagnement, des terrains publics situés au stade Abbé C sis 938, route de Bougue

En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que la SCEA Boulle-Bonneau n'a produit aucun titre de propriété relatif à la parcelle AM n°104.

Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine approuvé le 12 décembre 2019 et dont il fait application, l’étude hydrologique « Détermination des aléas de crues torrentielles et coulées de boue

Après avoir rassemblé les habitants sur la place du village, les forces de l’ordre obligèrent les hommes adultes à se coucher face contre terre sur le sol, dans la boue, et ce devant leurs familles.

2°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Georges-de-Didonne de convoquer le conseil municipal en inscrivant à l'ordre du jour une modification du plan local d'urbanisme relative au village de Boube

  : Comme d’autres journalistes, vous avez appris à traîner les autres dans la boue, sans aucune preuve à l’appui.

la métropole Aix-Marseille-Provence sur sa demande d'abrogation de la délibération du conseil métropolitain du 13 décembre 2018 portant modification du règlement local de publicité de la commune de Bouc-Bel-Air

Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que des fissures importantes sont apparues sur les murs et dans le sol de la maison de M. et Mme X... et que le terrain a commencé à bouger

[S] pour lui demander de retirer les amas de boues et de déchets accumulés sur la chaussée en suite de ses opérations de nettoyage de sa maison au « Kärcher » ; que M.

territoriales : "Les communes prennent obligatoirement en charge les dépenses relatives aux systèmes d'assainissement collectif, notamment aux stations d'épuration des eaux usées et à l'élimination des boues

de la corrosion affectant les bétons des dégrilleurs fins, des « Multiflo », des épaississeurs de boues et de la bâche de mélange des boues de la station d’épuration.

Bouglé ont demandé au tribunal administratif de Versailles l’annulation de deux délibérations du 25 mars 2021 par lesquelles le conseil municipal de la commune de Versailles a, d’une part, notamment approuvé

La CPAM du HAINAUT (la caisse) a informé la société [10] du lancement de ses investigations par courrier du 27 mars 2023.

boulistes ; que les habitants du quartier, ayants cause des anciens indivisaires propriétaires demandant que la place reste publique et non affectée spécialement aux joueurs de boules ; qu'il n'est alors

Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Sulli, substituant Me Borg, pour M. B... ; Considérant ce qui suit : M. A...

lequel le maire de Sèvremoine a sursis à statuer sur leur demande de permis de construire une maison d'habitation sur les parcelles cadastrées section 349 D n°s 600, 679, 681 et 682, situées rue de la Boule