AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
60372b5508af4c065e0f1da3
28 mai 2015
28 mai 2015
1] 1976 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 3-4
66878c9705d6f7f678d48e52
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE TERRADE C/ [P] [M] [S] [E] divorcée [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel BRANCALEONI Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-8
64b8d097a5d4a205dbc5cda3
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Appelant Association DIOCESAINE DE NICE agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité à la [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac9f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Emmanuel BRANCALEONI , la SCP GERBI AVOCATS expédition délivrée à CPAM le mentions diverses
Source officielleChambre 2-4
65bb44371712fc000885e775
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE demanderesse à l'incident S.C.P. [4] Es qualité d'administrateur judiciaire de Monsieur [I] [N] Représentée par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f436e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° RG 24/05066 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5DN [F] [L] [F] [Y] [G] [J] épouse [Y] C/ [H] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 2-4
66162bd299851e0008f1e48c
9 avril 2024
9 avril 2024
D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 2-4 N° RG 23/01523 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKWFT Ordonnance n° 2024/M89 Monsieur [K] [R] représenté par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-1
64ae4667a1775905dba3ba27
11 juillet 2023
11 juillet 2023
JUANAISE IMMOBILIERE C/ [F] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Emmanuel BRANCALEONI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f2
29 avril 2025
29 avril 2025
2025/ 195 Rôle N° RG 21/03952 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHD2V [U] [W] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOLLINCHI Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da01
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU 22 JANVIER 2025 N° 2024/15 Rôle N° RG 23/07416 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMMU [6] C/ [C] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d87
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Monsieur [R] [F], domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-1
66863cdcb1dbbe3bae600118
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE NICE - Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL Notification par LS le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Thierry TROIN - Monsieur le Bâtonnier Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d25
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LEROY MERLIN FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 6] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Emmanuel BRANCALEONI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE
Source officielleChambre 3-2
6348fed963d497adffda3d83
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Monsieur [Z] [K], domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-4
6618cef57935f50008be3f9f
11 avril 2024
11 avril 2024
Rôle N° RG 23/01260 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVIN [Z] [V] C/ [L] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-louis SOURNY Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 3-2
6348feda63d497adffda3d85
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Monsieur [O] [H], domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielle1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
26 février 2013
prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleChambre 1-8
66ff857da4ff9ec259c09431
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- [L] [R] - [P] [D] huissiers de justice associés, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0906DEC002131093
6 septembre 1994
6 septembre 1994
xa0; Le grief des requérantes porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté, en ce qui concerne la première requérante, le 28 mai 1973 devant le juge d'instance de Brancaleone
Source officielleChambre 1-9
633fc2a1e633183e2ee17713
6 octobre 2022
6 octobre 2022
FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuel BRANCALEONI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour
Source officiellePage 2 sur 5