partie fermée par une porte située dans la partie couverte non close et une autre sur la façade apposée ; une pièce de 50 m2 environ tient lieu de bureau ; le sol est carrelé, les murs sont peints en blanc

motifs que Jean-Christophe Y... avait également menti sur sa tenue vestimentaire le 1er novembre 1995 ; que, lors de la perquisition effectuée à son domicile, il avait spontanément désigné un tee-shirt blanc

SCP BLANC B... C...

alcoolique, après avoir, par infirmation du jugement entrepris, rejeté l'exception de nullité soulevée par ledit prévenu ; "aux motifs que "le prévenu a conduit Patrick Y..., blessé par une arme blanche

Ou les "notes blanches" du ministère mettant en cause le goût pour les petits garçons de ce journaliste chargé des affaires policières ou de cet ancien conseiller d'Alain Juppé à Matignon" (...)

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2009 No 2009 / 535 Rôle No 07 / 12868 Brigitte X... épouse Y... C / Audrey Z...

LE LOTUS BLANC aux entiers dépens de l’instance.

relatif à l'arrivée imminente d'un véhicule Renault Mégane, parti de Marseille, dans une commune du département de Seine-Saint-Denis afin d'y charger une importante quantité de cocaïne, a conduit la brigade

[J] [O] C/ EPIC REGIE DES EAUX DU CANAL DE BELLETRUD Grosse délivrée le : à : Me Dominique BRUNEL, avocat au barreau de NICE Me Caroline BLANCO

Brigitte. Y... épouse Z... Anne. Y... François. Y... Jean-Marc. Y... Odile. Y... C/ Isabelle A... Fabrice B...

de poursuite ou d'instruction interrompant le cours de la prescription de l'action publique ; que par commission rogatoire du 10 décembre 2004, le magistrat instructeur a demandé au commandant de la brigade

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLANC

C / Brigitte Z...

Il dit ne pas connaître la nature de la poudre blanche trouvée par sa mère au domicile, ni en connaître l'existence. (...).

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY, Président, Monsieur Joël CHRISTIEN, Conseiller, Madame Brigitte

été déjà condamné pour des faits similaires par condamnation devenue définitive le 17 mars 1994 ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que le 25 septembre 1997, les services de police de la brigade

N° RG 23/03409 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6C7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - Me Jean-Renaud EUDES, - Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL