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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
615e0d98c25a97f0381f4e2f
25 septembre 2014
25 septembre 2014
J'ai vu le planeur allemand entamer un virage devant nous mais à une hauteur plus importante que nous... le virage de l'Allemand était en cours quand j'ai vu le planeur suisse arriver dans notre champ
Source officiellecr
61372564cd5801467741d54a
24 janvier 1996
24 janvier 1996
la partie civile n'avait que très peu de temps pour réagir à une manoeuvre particulièrement perturbatrice au cours normal de la circulation puisque la "déchèterie" est située peu après la sortie du virage
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02487_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A à résidence en tant qu'il l'oblige à se présenter à la brigade de gendarmerie d'Aiguillon tous les lundis et vendredis, et a rejeté le surplus de sa demande.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00825_20230216
16 février 2023
16 février 2023
D a produit un avis du 17 septembre 2018 d'une gastro-entérologue et hépatologue mentionnant qu'il est suivi pour une " hépatite virale B chronique à faible réplication virale puisque la dernière charge
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a22
11 mai 2022
11 mai 2022
Il a fallu là encore l'intervention du commercial de VICAT, du centraliste ainsi que la mienne pour que vous « consentiez » de terminer votre chargement à [Localité 9].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200791
23 mai 2013
23 mai 2013
et de n'avoir pu conserver la maîtrise de son véhicule ; que les circonstances de l'accident sont relatées dans les pièces pénales issues de la procédure d'enquête de la brigade territoriale de Castillon
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab5
23 novembre 2006
23 novembre 2006
procédure les faits ci-après : Le 16 février 2005, Fedora Z... épouse A... et sa demi-soeur Flora X..., nées la première le 10 octobre 1980 et la seconde le 24 février 1986, ont porté plainte à la brigade
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210198
24 mars 2016
24 mars 2016
urbaine de [Localité 1] et à la caisse Mutuelle des motards ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'accident de circulation litigieux a eu lieu le 18 août 2001 ; qu'il résulte de la procédure établie par la brigade
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
DATE DU 13 Octobre 2006 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 12 septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb8c
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Masson, président, et Mmes Virotte-Ducharme et Darchy, conseillers, magistrats désignés par ordonnance du premier président en date du 14 juin 1991 aux fins d'assurer le service allégé ; que l'arrêt ne
Source officielle10e Chambre
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11 janvier 2012
11 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller
Source officielle4ème Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60358171a3c721a6b25029e5
12 avril 2016
12 avril 2016
Greffier, lors des débats : Madame Karine ABELKALON EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC, auquel l'affaire a été communiquée, représenté lors des débats par Brigitte GARRIGUES, avocat général, qui a fait
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03072
19 décembre 2017
19 décembre 2017
par procès-verbal les infractions à la police de l'eau conformément à l'article L. 216-3 du code de l'environnement ; que le fait qu'il ait été également chef principal de la X... appartenant à une brigade
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10970bf9fd47c90a13c00
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SOCIETE IMMOBILIERE DU MARAIS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 assistée par Me Aziza
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144f
16 avril 2014
16 avril 2014
Es-qualités de mandataire judiciaire liquidation SCI X... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Josiane Y... ... 20129 BASTELICACCIA défaillante
Source officielle10e Chambre
6162b8deefb73d2e55750fc0
19 septembre 2012
19 septembre 2012
La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre
642fb7accece1704f57479b7
6 avril 2023
6 avril 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300283_20230203
3 février 2023
3 février 2023
par lequel cette même autorité l'a assigné à résidence dans le département du Loiret pour une durée de quarante-cinq jours et lui a fait obligation de se présenter les lundi et mercredi à 8 h 30 à la brigade
Source officielle10eme Chambre
DTA_2201777_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La circonstance que le chemin présente deux virages à 90° ne le rend pas impraticable à ces véhicules.
Source officiellePage 2 sur 5