précises et minutieuses de celui-ci, qui établissaient l'ingratitude, d'autre part, sans avoir indiqué en quoi le refus d'obtempérer des époux Z..., de quitter les lieux aurait été imputable à la brièveté

Yannick X..., demeurant ... à Moyeuvre-Grande (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit la société à responsabilité limitée Briotet

Briolet, Mme Pintore, Mme Fabre et M.

X..., notamment pour les affaires Axotel et La Briquetterie, la cour d'appel, qui s'est bornée à confirmer de ce chef le jugement entrepris, lequel s'en était purement et simplement remis aux conclusions

Entreprise Matherat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Brisset

est [...]                              , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2014 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société de la Briquetterie

écritures d'appel, qu'avant de se marier une vie commune perdura douze années, deux enfants étant nés de celle-ci; qu'en croyant pouvoir rejeter la demande de prestation compensatoire au prétexte de la brièveté

transformer en porte de garage ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de dire que la servitude n'autorise pas le passage avec une voiture automobile, mais seulement à pied ou avec une brouette

septembre 1991 alors, selon le pourvoi, qu'à l'issue de l'audience de plaidoiries le juge d'instance avait annoncé que le jugement serait rendu le 7 octobre 1991, ce qui constitue, compte tenu de la brièveté

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 1993), que la société ST Dupont, se prévalant de deux modèles de briquet

une altercation opposait les parties au sujet des herbes de son jardin que Mme X... aurait jetées sur ledit chemin ; que dans ce contexte, Mme X... soutient que ce jour, alors qu'elle conduisait sa brouette

flagrance concerne bien des faits de « provocation à l'usage ou au trafic de stupéfiants »: le commerce [1] proposait à la vente des graines de cannabis et divers articles de fumeurs (pipes et pipettes, briquets

énonce que Mme Y... et les Mutuelles régionales d'assurances (MRA) ne contestent pas que les blessures subies par Jérôme et Emilie X... ont pour cause le fait que Swann Y... a enflammé à l'aide d'un briquet

l'arrêt d'avoir fixé à 85 000 francs la somme qu'elle devait verser à son ancien représentant à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, que la société avait soutenu que, compte tenu de la brièveté

1315 du Code civil; alors, d'autre part, qu'en se bornant à considérer non établie l'existence d'une clientèle sur le secteur du salarié avant son embauche, sans rechercher si, compte tenu de la brièveté

pause rémunéré arrêté à la date du 30 avril 2014 et de la condamner à leur verser certaines sommes à titre de rappel de salaire sur le temps de pause rémunéré arrêté à octobre 2018, alors « que ni la brièveté

représentantrassot du 24 août 1985, versée aux débats et visée par la société Adequat dans ses conclusions d'appel, que la société des Forges Stéphanoises démarchait directement les établissements "Le Bricoleur

Y... avait, parallèlement à son activité à la source Perrier, effectué des travaux de briquetterie, de plâtrerie et de maçonnerie sur différents chantiers ; qu'il avait produit un certain nombre d'attestations

disparité constatée dans les conditions de vie respectives après le prononcé du divorce n'était pas sans lien direct avec celui-ci, mais la conséquence des choix personnels des époux à la suite de la brièveté

S'agissant de l'activité de la SCI Les Bricoleurs La SCI Les Bricoleurs allègue poursuivre son activité locative et percevoir régulièrement des loyers.