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338 résultats pour « Bruno COUDERC »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

60325aabccfbd98ff53c7d16

Appel

20 février 2018

20 février 2018

P0107 substitué par Me Marine SAIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIMEE: FEDERATION DES EMPLOYES ET CADRES CGT-FO Sise [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Martine COUDERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60325aabccfbd98ff53c7d17

Appel

20 février 2018

20 février 2018

P0107 substitué par Me Marine SAIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIMEE: FEDERATION DES EMPLOYES ET CADRES CGT-FO Sise [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Martine COUDERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60325aabccfbd98ff53c7d18

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Marine SAIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIME : Monsieur [Y] [L] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Martine COUDERC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500438_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69a49b79cdc6046d472df8fc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003556 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 07/01/2026 * Demandeur(s) : SARL EMC SERVICES [Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] n°888

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69a49b80cdc6046d472df979

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003556 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Jugement du 07/01/2026 * Demandeur(s) : SARL EMC SERVICES [Adresse 1] immatriculée au RCS de [Localité 1] n°888

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669640b7f5112d8edd05693f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PARIS, vestiaire #C2125 Compagnie d’assurance XL INSURANCE COMPANY SE prise en sa qualité d’assureur de la société ENGIE ENERGIE SERVICES 61 rue Mstislav Rostropovitch 75017 PARIS représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60325aabccfbd98ff53c7d13

Appel

20 février 2018

20 février 2018

P0107 substitué par Me Marine SAIGET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIMEE: FEDERATION DES EMPLOYES ET CADRES CGT-FO Sise [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Martine COUDERC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203075_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d17

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502076_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Bruno Coudert, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502111_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Bruno Coudert, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300624_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

êt confirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Bruno Z

61372637cd58014677423d62

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Nathalie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Bruno Z... des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502274_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Bruno Coudert, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400461_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

61372327cd58014677406188

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Eric X..., agissant ès qualités d'héritier de son père Bruno X..., ainsi qu'en qualité de repreneur de l'entreprise de maçonnerie en nom personnel de ce dernier, demeurant ..., 2 / Mme Francine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7ca

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

C / Bruno Z... Simone A... épouse B... Daniel C... Christian D... Corinne E... épouse D... André F... Josette G... épouse F... Alain H... Marie Josée I... épouse H...

Source officielle
CC

comm

613724cfcd5801467741887f

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

Bruno X..., à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402812_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Bruno Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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