CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721d1cd580146773f7b0f
4 février 1993
Aragon-Brunet, Mme Blohorn-Brenneur, Melle Sant, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2888018-3172082
8 octobre 2009
Philippe Brunet-Lecomte est le directeur de publication du magazine local Objectifs Rhône Alpes , et Loïc Tanant y est journaliste.
6137217acd580146773f4176
11 décembre 1991
Aragon-Brunet, conseiller référendaire, rapporteur, MM. Guermann, Combes, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3113871-3456072
29 avril 2010
    Brunet Lecomte et Lyon Mag c. France (requête n o 17265/05) Le premier requérant, Philippe Brunet Lecomte, est un ressortissant français né en 1954 et résidant à Lyon (France).
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007693646
28 novembre 1986
BRUNEL ET FILS, et de la société "La Mutuelle" et de Me Célice avocat de M. X..., - les conclusions de M.
61372109cd580146773f072a
12 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : - Sur les requêtes du 26 janvier 1989 présentées par Me Célice au nom de la SOCIETE DES ACIERS FINS DE L'EST (SAFE), dont le siège est
J.E.X
6801456270f05fda0a9558cd
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 08 Avril 2025 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3113851-3456602
    Brunet Lecomte and Lyon Mag v. France (application no. 17265/05) The first applicant, Philippe Brunet Lecomte, is a French national who was born in 1954 and lives in Lyons (France).
Service des référés
678037949c3ba90f51dc6540
9 janvier 2025
BRUNEL HAMMOUTI IMMO C/ S.A.R.L.
Chambre des référés
S.A.R.L. AZUR ET SENSc/S.E
67f6cc2aa9d5adc260622ebc
[Z] ET ASSOCIÉS à Me Jérôme BRUNET-DEBAINES à Me Alexandre MAGAUD à Me Julie DE VALKENAERE à S.A.S.U.
613721d2cd580146773f7c0b
24 février 1993
Jean-Claude G..., demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., 38/ la société anonyme Brunel Franche Comte, dont le siège est à Courpiere (Puy-de-Dôme), Les Rioux, actuellement en redressement judiciaire,
1re chambre sociale
6381c09df0597a05d4df0188
9 mai 2022
[I] [M] [Adresse 3] Résidence [4] [Localité 2] Représentant : Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
6a1138facdc6046d47a67e08
22 mai 2026
[Q] [V] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe DE GUARDIA,
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10014
22 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Solocal, après débats en l'audience publique du 26 novembre 2024 où étaient présents
ECLI:CEDH:003-3118366-3462564
6 mai 2010
Brunet Lecomte est directeur de publication de Lyon Mag ’, un magazine mensuel d’information traitant de sujets d’actualité.
613720c9cd580146773ee5fc
30 juin 1988
Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
61372172cd580146773f3cff
7 mai 1991
Blaser, Mme Blohorn-Brenneur, MM. Aragon-Brunet, Fontanaud, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.
61372172cd580146773f3d00
61372246cd580146773fba26
12 octobre 1994
Aragon-Brunet, conseiller référendaire, M.
6137224acd580146773fbbf4
26 octobre 1994
Aragon-Brunet, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ridé, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat
Page 2 sur 21