RG N : 13/ 00070 AFFAIRE : Mme Céline X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...

Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société Celine ; 1.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 APPELANTE : Mme Céline X... née le 29 Octobre 1973 à LONS-LE-SAUNIER (39000) ...

Edmond Y..., demeurant tous deux 65150 Saint-Laurent-de-Neste, 7 / de Mme Odette Y..., 8 / de Mme Evelyne Y..., demeurant toutes deux Hautaguet, 65150 Saint-Laurent-de-Neste, 9 / de M.

APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...

  1 in respect of Nezir Demirhan and Fırat Çelik. III.   ALLEGED VIOLATION OF ARTICLE 6 § 1 OF THE CONVENTION 42.

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Céline et Manon est rejetée.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Céline

[Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 849 920 640 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia

et Manon ne sont pas constitutives d'une libéralité ; - il convient de prendre en compte le remboursement partiel de 17 000 euros qu'elle avait déjà effectué au profit de la société Céline et Manon

* En ce qui concerne le retard apporté dans l'organisation des visites de Céline Y... chez le médecin du travail, Céline Y... relève à juste titre : ' qu'elle a été embauchée le 1er octobre 2012

Grande Instance d'AGEN le 13/03/2001 ayant fixé à la somme indexée de 2.500 francs par mois le montant de la part contributive dûe à Danièle Y... pour l'entretien et l'éducation de l'enfant commun CELINE

Par acte de commissaire de justice en date du 13 juin 2024, Monsieur [X] [W] a assigné la SAS NET OCCAS 42 devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Etienne.

ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 948 du 29/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Mme Celine

DEMANDERESSE Madame [K] [D] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 12] (MOSELLE) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alain COMBAREL, avocat au barreau d’ALBI, avocat plaidant, et Me Celine

août 2010 par Alix Y..., laquelle sollicite condamnation de l'appelant aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 29 novembre 2010 ; Sur l'audition de l'enfant : Attendu que Célia

  Nafiye Çetin et autres c.

  Violation de l’article 2 (enquête) Violation de l’article 3 (enquête) Nafiye Çetin et autres c.

S..., demeurant 65250 La Barthe de Neste, 54°/ de M.