. - Enseigne Stephen Promo-Ceram ; qu'elle a formé contredit à l'encontre du jugement du tribunal de commerce de Paris qui s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de grande instance de cette ville

siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° D 21-19.936, contre l'arrêt rendu le 5 mai 2021 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cerdan

-M..., en sa qualité de liquidateur de la société Ceram Hyd ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juillet 2017), que la société Ceram Hyd (la société Ceram) a mis au point une invention constituée

Monsieur [NV] [C] [DT] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 52] demeurant [Localité 46] représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de PAPEETE Monsieur [HJ] [YZ] [DT] né le [

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., embauchée par la société CERAM 21 le 16 mai 1989, en qualité

insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de la fédération nationale des travailleurs CGT du verre et de la céramique

L'un de ces comptes a été ouvert à l'agence d'[Localité 2] de la CERA.

Elle a conclu un contrat de sous-traitance notamment avec la société Cerner Middle east (la société Cerner), société Caïmanienne.

compter de la rentrée scolaire de 2013 en Israël où elle a notamment obtenu son baccalauréat, l'académie de Grenoble constituant tout au plus l'unité administrative à laquelle le lycée français de Jérusalem

Lutz à payer au CERN que l'équivalent en francs français de la somme de 145 075 francs suisses en remboursement des salaires maintenus à son salarié, M.

nouveau taux de cotisation d'accident du travail applicable au 1er mars 1996 et fondé sur le classement de son établissement sous le code risque 26.2AE, correspondant à la "fabrication d'articles en céramique

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Centre d'études et de recherches d'architecture (CERA

d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [T] [R], épouse [N], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique

RG 24/00138 sous le numero RG 24/101 APPELANTS Monsieur [A] [K] Madame [H] [K] Madame [G] [K] épouse [M] Monsieur [D] [K] Madame [C] [K] Madame [X] [K] Madame [P] [K] Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY

G et H, représentés par Me Céran-jerusalemy concluent au rejet de la requête comme étant irrecevable. Par un mémoire enregistré le 30 octobre 2023, M.

Z... et Y..., lesquels avaient réalisé les moules de la carafe et mis au point les plaquettes en céramique fabriquées par MM.

Jérusalem contre Rome, Rome contre Jérusalem, et les vaincus qui rêvent d'infliger à d'autres ce qu'on leur a fait subir.

[O], de la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT, et après débats en l'audience publique du 21 septembre 2022 où étaient présents M.

parties se sont expliquées et ont été confrontées sur ces différents chefs de prévention et notamment sur les factures de 2 010,92 francs réglée à Electromécanaval, de 5 700 francs présentée par le CERA

N° 13 IM --------------- Copie exécutoire délivrée à Me CHICHEPORTICHE le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY le 9.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL