Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

de Saint-Jean de Jérusalem en Bretagne, dont le siège est ..., 4 / l'Association Prieure de France de l'Ordre Souverain de Saint-Jean de Jérusalem, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

qui - comme l'ont relevé les premiers juges - n'exonère pas le caractère délictueux des agissements d'Antoine X... qui les avait détournés pour faire fonctionner l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem

Pézènes-les-Mines, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Béziers, 2 février 2001) d'avoir rejeté sa demande d'inscription sur cette liste, alors, selon le moyen, qu'elle suit des cours à Jérusalem

au consulat général de France à Bizerte ; que 2 enfants sont issus de cette union, Martine et Marie Odile ; que Amar X... a ensuite épousé Janine Z..., de nationalité française, le 29 juin 1982 à Jérusalem

[J] [M] [P] épouse [T]née le 17 Janvier 1966 à [Localité 6] Mariée de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Comparante par Maître Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de

impôts ; 2 / que la société Cera avait fait valoir que M.

ouverts : 8 H à 12 H Section A --- RG : N° RG 24/00352 - N° Portalis DBWE-V-B7I-WPK APPELANTE Société EUROTITRISATION [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE assistée de Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY

, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société civile immobilière (SCI) Parc Cézanne, les conclusions de M.

Céran-Jérusalémy et Freeland contre ce jugement.

janvier 1994 que le régime matrimonial des époux X... était celui de la Takana 57-10 en vigueur au Maroc, si bien qu'en fondant exclusivement sa décision sur une consultation d'un avocat et notaire de Jérusalem

X... a été engagé en mars 1989 en qualité de cuiseur en continu par la société Desvres, fabricant de céramique régi par la convention collective nationale des industries céramiques de France du 6 juillet

2001 signifié à Franck X... le 24 octobre 2001, confirmant l'ordonnance du 14 juin 2001, Sophie Y... disposait d'un droit de visite médiatisé sur leur fille Eugénie, un jour par mois, l'association le CERAF

Expéditions délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] Copies exécutoires délivrées le à Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, Revi [M] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

assisté de Me Tauniua CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE La Caisse de Prévoyance Sociale de la Polynésie française ORDONNANCE DE RADIATION No 141 Nous, Patrice GELPI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2026, la Société Eden Parc, représentée par Me Céran-Jérusalemy demande au tribunal de condamner la Polynésie française à lui verser

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des Céramistes CGT de la société anonyme Paray Céramiques, dont le

par les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, les carreaux étant fournis par la société Tisseau-Cesbron, assurée par les Assurances générales de France (AGF), et fabriqués par la société France Alfa céramique

recours prévu à l'article 34 de ce décret ; Attendu que Mme Corte-Real Y... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité : "céramiques

Expéditions délivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY Copies exécutoires élivrées le à Me Jérémy ALLEGRET, Me Paméla CERAN-JERUSALEMY TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE ILE