CARRELAGES CALANDREAU VINCENDEAU [Adresse 16] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Maître Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Camille

des métiers sous le n° 330866484, [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Camille

Présidente : Madame Mireille DUPONT , Première Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur Mathieu MULLER, Juge Madame Gwenaële QUINET, Juge Greffière : Madame Maryline GEORGES Ministère Public : Madame Camille

Philippe DAVID, Président Mme Fabienne TROUILLER, Conseiller Mme Agnès BISCH, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

COCA-COLA SERVICES FRANCE-CCSF ayant son siège 27 rue Camille Desmoulins 92784 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX 9, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MARS 2026 La société Camif

Philippe DAVID, président Mme Fabienne TROUILLER, conseiller Mme Agnès BISCH, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition

d'Instance de MELUN - RG n° 5114000005 APPELANTE Madame [E] [B] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Bernard MANDEVILLE

LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS TNS SOFRES (414 496 315) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Camille

section encadrement - RG n° 08/00102 APPELANT Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Renaud SEMERDJIAN, avocat au barreau de PARIS, B0265 substitué par Me Camille

Date naissance 1] 1951 à SAINT ETIENNE (42) [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, toque : 475 Assisté de Me Brigitte MANEVAL-PASQUET

Maurice-Yves ROY-CAMILLE, demeurant boulevard du 25 juin 1935 à Schoelcher (97233), M. Jean-Michel SCEMAMA, demeurant 143, rue de la République à Saint-André (97440), M.

-GALEC ayant son siège 52 rue Camille Desmoulins 92130 ISSYLES MOULINEAUX, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant

Philippe DAVID, Président Mme Fabienne TROUILLER, Conseiller Mme Agnès BISCH, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de

ESR venant aux droits de la société GMG TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, K020 substitué par Me Camille SPARFEL

du chemin rural de Can Bêtre au Mas Battle, côté nord, au bord de la route revêtue qui rejoint le lotissement " supr Las-Illas " et, d'autre part, à " proximité du croisement du chemin rural n°2 dit cami

Incarcéré en dernier lieu à la maison d'arrêt de Nancy Maxéville, il s'est vu notifier un arrêté du préfet de Meurthe-et-Moselle du 17 mars 2022 portant obligation de quitter le territoire français, sans

DE [Adresse 4], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Florian DE MASCUREAU de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés - DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par

Seules les ouvertures ayant une largeur supérieure à la largeur seront autorisées, sur les façades et axes suivants : Avenues Gambetta et Mandel et rues Victor Hugo, Carnot, Camille Godard. ". 23.

Représentant : Me Vincent Z... substitué par Me Camille VIALARD, Postulant/Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: E1208 SCP G... - H... - I... , venant aux droits de la SCP A... -