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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
651e5313a81daa831884f3a3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BPCE VIE Représentée par Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat postulant et plaidant par Me Stéphanie COUILBAULT de la SELARL CABINET MESSAGER - COUILBAULT, avocat au barreau de
Source officielleChambre 2-4
6788a5d25e7520ea67f8e4e3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° RG 19/11960 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUYX [M] [D] C/ [17] SA [19] SA [15] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Marc CONCAS Me Carole
Source officielleChambre 4-2
6545edf54ac6088318da10ca
3 novembre 2023
3 novembre 2023
délivrée le : 03 Novembre 2023 à : Me Delphine MORAND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 113) Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 149) Me Carole
Source officielleJuge de l'exécution
68debe5c6af9fd1f809489a2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BATTUT et en présence d’Anaïs GIRARDEAU lors du prononcé Exécutoire à Me Sandra JUSTON, Me Carole ROMIEU le Notifié aux parties le DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484d7a68a7746ee74d0f8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
janvier 2025 prorogée au 09 Janvier 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 janvier 2025 à Me ROMIEU
Source officielleChambre 2-4
6866151f11adae0daca532b5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[C] [M] [A] [ZI] S.A. [18] S.A. [25] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ZECCHINI Me Louisa STRABONI Me Fabrice GILETTA Me Pascal CERMOLACCE Me Carole
Source officielleChambre 2-2
5fd977f85b468b65d589d217
28 janvier 2020
28 janvier 2020
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 7] 1963 à [Localité 9] ( PORTUGAL) de nationalité française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Carole
Source officielle2e Chambre
616250fb929f6bffa995b38f
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Rôle N° 11/22309 SAS SIEMENS LEASE SERVICES C/ IMMOBILIER SERVICE MEDEBERT SARL TNF SAS INTELEASE Grosse délivrée le : à : ERMENEUX LEVAIQUE ROMIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c9
31 mars 2006
31 mars 2006
Représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD (avoués à la Cour) Plaidant par Me RAVEL suppléant Me Carole ROMIEU (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632a
1 décembre 2016
1 décembre 2016
3] représentée et plaidant par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA GENERALI IARD, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Carole
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec314bdd062d9f810e1dc2
1 avril 2025
1 avril 2025
CHANTIER, inscrite au RCS d’[Localité 29] sous le numéro 443 259 197 et dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Carole
Source officielleChambre 2 - JAF Cabinet D
66b668fe5b46ad6fd99e455f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par conclusions en date du 29 juin 2023 Maître Carole ROMIEU, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence a répliqué à l'assignation.
Source officielle10e Chambre
616263c910de15342de1485d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
MARSEILLE, INTIMES Monsieur [J] [X], venant aux droits de Mme [O] [W] épouse [X], décédée né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] / COTE D'IVOIRE, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Carole
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90727
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ENTRE : Mme [T] [D], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Askata, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Carole
Source officielle4eme Chambre Section 2
625baea644cde4277d1bd715
15 avril 2022
15 avril 2022
[V] épouse [X] C/ SAS MOIGERE SAS ALTIS CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 15/04/2022 à : - Me MATSITSILA - Me ROMIEU
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101216_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par un arrêté du 12 janvier 2021, le maire de la commune de Latour-de-Carol a refusé d'accorder le permis de construire sollicité.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
LUCAS ET SAID ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représentée par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : COMMUNE DE SAINT CHRISTOL DE RODIERES Prise en la personne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101230
4 novembre 2015
4 novembre 2015
moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 843 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Ginette X... est décédée le 11 octobre 2011, laissant ses trois enfants pour lui succéder : Carole
Source officielle4eme Chambre Section 2
6520f6adbb275d83183a3dca
6 octobre 2023
6 octobre 2023
2023 ARRÊT N°2023/363 N° RG 23/01071 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PKUE CB/AR Décision déférée du 24 Février 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 22/00319) REFERE ROMIEU
Source officielle1ère Chambre
64364d6329c3df04f589a5c0
11 avril 2023
11 avril 2023
véhicule FIAT STILO immatriculé [Immatriculation 11] conduit par Monsieur [V] [A] est entré en collision avec le camion MERCEDES BENZ immatriculé [Immatriculation 12] appartenant à la société TRANSPORTS RODIERE
Source officiellePage 2 sur 7