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361 résultats pour « Charles CUNY Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6a1a77bacdc6046d47751ae8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Présidente de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688fdd25744ff781d461

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, Présidente de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501721_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Delivret, substituant Me Bidois représentant M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

696a6983cdc6046d478bcbf6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77b0cdc6046d47751a27

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Présidente de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

69ddd05bcdc6046d472aa99a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

, Présidente de chambre et Mme BONNIEUX, Conseillère, chargées d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76ed0369362bfa17ac0

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par jugement du 12 mars 2021, le Pôle social du tribunal judiciaire de Metz a reçu en son recours M.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

696a6975cdc6046d478bcadf

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a0ff620cdc6046d4789f056

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, Présidente de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67a6f68ace90ac879b58048c

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0e8b0dfb226fe66ea2

Appel

12 août 2025

12 août 2025

, Présidente de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67ef6e0e47c7caf29d4c4ea5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

, Présidente de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68e897f26d821fc8a3c65628

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MINUTE N° 25/748 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 25/01050 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IPUT APPELANT Monsieur [K] [D] INTIMEE [2] ORDONNANCE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f19cc9f36f05b4431769

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 7 OCTOBRE 2025 (n° / 2025 , 5 pages) Numéro

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77ebcdc6046d47751e80

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, Présidente de chambre et Mme BONNIEUX, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65ab72f236bfc00008d68cb2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Juger que les frais et dépens seront à la charge de la SAS Executive Relocations.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68e897f26d821fc8a3c65626

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RG 25/01077 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IPWF APPELANT Monsieur [U] [L] Représenté par Me Anne-catherine BOUL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68e897f26d821fc8a3c65630

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° N° RG 25/00572 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IO2S APPELANTE S.A.R.L. [2] Représentée par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [3] ORDONNANCE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

69ddd034cdc6046d472aa6b8

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de PARIS INTIMEE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) Représenté par Me Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68e897f26d821fc8a3c6562a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Magistrat chargé d'instruire les affaires sociales, Vu l'appel interjeté par déclaration électronique transmise le 28 février 2025 par le conseil de Mme [V] [C] à l'encontre d'un jugement rendu le

Source officielle

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