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465 résultats pour « Charlotte LOMBARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre Cab4

68642a9d0bb2f8a66ca61130

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES compagnie d’assurances GROUPE MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d61b032d83cfd3e7408

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Karine SABBAH, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES la MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae21b7735881a7c0c6c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07755 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2JQQ AFFAIRE : Mme [B] [Z] (Me Christophe GARCIA) C/ Compagnie d’assurance MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0db8c25a97f0381f4f1a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Association HOPITAL EUROPEEN venant aux droits de l'Association HOPITAL PAUL DESBIEF, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Fabien BOUSQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08ddcdc6046d475a5780

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/05065 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DJ5 Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Robert ANGIARI -Me Robert ANGIARI -Maître Charlotte

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5fb032d83cfd3e73c9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

d’AIX-EN-PROVENCE C O N T R E DEFENDERESSES la MAIF, Compagnie d’assurance dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65b35a771d7564000872db68

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MAIF CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Béatrice GASPARRI LOMBARD Décision déférée à la Cour :

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7364

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [K] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

66fc3c5c2416523b99596edb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES la MACIF, Compagnie d’assurances dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8230bd4f0c3f6b1e3f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AVOCAT - MICKAËL NAKACHE, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e950073ea43407b9105310

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSES Mutuelle MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e53f64f31269862aaa

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DEFENDERESSES La MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en son établissement à [Localité 10] sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f0258c02fc178212f7ebaa

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentant légal en son établissement sis [Adresse 6] non comparante La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal sis [Adresse 3] représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c672b5e5e648cb25b3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a8840

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

DRAHI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALTIMA ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aad4e0040aa3735df9b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal non comparante MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0f4965b5d9df317334

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SELLES-GILOT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4ae4b5292aaa6629bc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal non comparante MAIF, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0507d408f8d4c170ea

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DEMANDEURS Monsieur [W] [G], né le [Date naissance 4] 1942 à [Localité 8] Madame [K] [T] épouse [G], née le [Date naissance 4] 1942 à [Localité 8] tous deux demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be099cda2201c0982a01b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Seyrine AOUANI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle

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