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2 731 résultats pour « Christian GILLES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Christian X

613726a7cd580146774276df

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

la mort ; que, sur les poursuites exclusivement dirigées contre Christian X...

Source officielle

Page 2 sur 137

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Journal officiel
Modifications diverses

LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean, LE CHARTIER

SIREN 852254861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

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Radiations

MONFORT, Christian Gilles Jacques

SIREN 323303495Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

23/06/2026

Voir →

Créations

LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean

SIREN 852254861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/06/2026

Voir →

Radiations

MEYNAUD, Christian, Serge, Gilles, MEYNAUD

SIREN 948655451Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DANIEL, Gilles, Jacques, Christian

SIREN 433944469Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

CC

cr

613726abcd580146774278a7

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 10 mars 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans les poursuites exercées notammentc/Benoît E

6137259ecd5801467741f420

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

F... trouvait son origine exclusive dans les fautes commises par Gilles C... ; qu'en l'état desdites fautes, la peine prononcée contre ce dernier a été fixée sans exagération et de manière appropriée,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR04495

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Christian, - E... Pierre-Yves, - Y... Gilles, - Z... Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100087

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Christian X..., domicilié [...]                                                                           , 3°/ à Mme Brigitte X..., domiciliée [...]                                          , 4°/ à

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219c8

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Patrick, - Y...Christian, - X...

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d92c

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1995, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois

Source officielle
CC

cr

6079a87d9ba5988459c4d7ef

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Christian, - Y... Daniel, - Z... Francis, - A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Gilles d'un côté, et M. Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffa

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

et madame Christine A...

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9d2

Cassation

10 juillet 1995

10 juillet 1995

Gillet, et qui n'indiquent ni qui a délibéré sur l'affaire ni que M.

Source officielle
CC

comm

6137246ecd5801467741571c

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société B... et compagnie ainsi qu'à MM.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Gilles, - D... Patrick, - E... Colette, épouse F..., - G... Stéphane, - H... Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H...

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172fd

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société Maison et compagnie ainsi qu'à MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Christian ZZ..., 481°/ M. Jérôme YYYYYYYYYYYYYYY..., 482°/ M. Gilles LL..., 483°/ M. Jean-Philippe ZZZZZZZZZZZZZZZ..., 484°/ M. Marc AAAAAAAAAAAAAAA..., 485°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré M. Gilles, conseiller, a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cb

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936df

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d811

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Gilles, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f608

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

née le 08 Novembre 1941 à FEURS (LOIRE) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Eric-Louis LEVY, avocat au barreau de LYON SARL Y

Source officielle