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275 résultats pour « Christophe BASTIANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bc

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Association TAXIS BASTIAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f06

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Christophe, - C... Stéphane, - Y... Charles-Philippe, - A...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d74696cdc6046d479cb02c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

PANIGHI PANTALACCI Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU HUIT AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-SIX APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a9

Appel

10 avril 2002

10 avril 2002

Né le 19 Septembre 1956 à SORBO OCAGNANO Recherché (MA du 12.07.01) Dernière adresse connue : Place du Marché - 20200 BASTIA Christophe C...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f6fbcdc6046d47f5b30f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ce même jugement a désigné : * Juge-commissaire : Monsieur Bastien HULIN * SELARL ACTIS, représentée par Maître [Q] [E] Conformément aux dispositions de l'article R. 662-12 du Code de commerce, Monsieur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00486

Cassation

19 mars 2024

19 mars 2024

[G] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia, en date du 21 décembre 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'infractions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af0

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Christophe Y... ... 20230 POGGIO MEZZANA ayant pour avocat Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Christophe Y...et de Mme Sabrina X...est née le 19 août 2013 à Bastia (Haute Corse) Leana X..., reconnue par sa mère le 5 août 2013 et par son père le 21 août 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9355a

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb35

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Christophe José X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f499

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

, avocats au barreau de BASTIA et Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Anthony Martin Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE SUR CONTREDIT DEMANDEURS : M. Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22a

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

née le 23 Janvier 1936 à LIVOURNE (ITALIE) ... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMES : Monsieur Jean-Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e7

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

née le 12 Décembre 1981 à BASTIA (20200) ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f88f

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

né le 22 Août 1962 à SERRA DI FIUMORBO (20243) ... 20240 SERRA DI FIUMORBU assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ad

Appel

18 février 2015

18 février 2015

né le 17 Avril 1966 à BASTIA (20200) ... 20290 BORGO Comparant, assisté de Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA qui a été entendu en ses observations à l'audience, le requérant ayant eu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf4

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

né le 30 Novembre 1943 à Sorbo Ocagnano ... 20213 SORBO OCAGNANO assisté de Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299e

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : M. Jean Christophe X...

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020288765

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Christophe G, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR40862

Cassation

7 avril 2023

7 avril 2023

, qui fait l'objet d'un appel pendant devant la cour d'appel de Bastia, et la prétendue hostilité de ce tribunal à son égard.

Source officielle

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