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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
18 mars 2008
Laurent Z....
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f86
21 février 1990
21 février 1990
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, Combes, Zakine, Ferrieu, Boittiaux, Monboise, conseillers ; MM. Blaser, Aragon-Brunet, Mlle Sant, M.
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Pierre Lattuada, demeurant 1, rue de l'Egalité, 69720 Saint-Laurent de Mure, 49 / de M. Frédéric Lai, demeurant 91, avenue Secrétan, 75019 PARIS, 50 / de M.
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0cab
21 février 1990
21 février 1990
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THOMSON VIDEO EQUIPEMENT (TVE), société anonyme dont le siège est à Cergy-Saint-Christophe
Source officielle2ème chambre
DTA_2001662_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B a fait l'acquisition le 6 août 2020 d'une parcelle anciennement cadastrée section C n° 507 puis section AK n° 9 sur la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001933_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B a fait l'acquisition le 6 août 2020 d'une parcelle cadastrée section AK n°9 sur la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101156_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B a fait l'acquisition le 6 août 2020 d'une parcelle cadastrée section AK n°9 sur la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
Source officielleciv3
ée par M. Yc/Mme X
61372124cd580146773f14da
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emile Y..., demeurant Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Christophe-sur-Guiers
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88395
28 mars 2006
28 mars 2006
Laurent des eaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94013
25 mai 2018
25 mai 2018
Représenté par Me Laurent WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0126 Monsieur André Z... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
16 janvier 2008
C/ Société MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE ASSURANCES MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU MORBIHAN CRI PREVOYANCE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Source officiellesoc
613720a2cd580146773ecbf3
2 décembre 1987
2 décembre 1987
RENOUER, demeurant à Saint-Ouen-l'Aumone (Val d'Oise), ..., 2°) de Madame Laurence XY...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047
21 mai 2014
21 mai 2014
Y...) envers Sylvie X..., notamment devant la clientèle, ne situent pas la date de ces faits, à l'exception de celle émanant de Christophe Z..., client de l'établissement, qui relate les circonstances
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Christophe Taudin; - M. Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbe
10 novembre 2017
10 novembre 2017
X... né le 27 Décembre 1966 à SAINT DENIS (93200) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1b
30 novembre 2006
30 novembre 2006
au barreau de SAINT ETIENNE, SA CEREC 17, rue des Docteurs Charcot 42100 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Charles RICHARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e58
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Christophe BOUCHEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1468 Madame Muriel Y... (DCD) née le 16 Février 1964 à WITTLICH (ALLEMAGNE) demeurant ...
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8caf
22 juin 1993
22 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut agricole Saint-Christophe, dont le siège est à Masseube (Gers), pris en la personnel de son représentant
Source officielleChambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
Représentant : Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.S.
Source officiellecr
61372527cd5801467741b6c7
27 février 1992
27 février 1992
peuvent être considérés comme marques tous signes matériels servant à distinguer les produits, objets ou services d'une entreprise quelconque ; que tel est bien l'usage du mot "Kouros" fait par Yves Saint-Laurent
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