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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb
6 novembre 2008
6 novembre 2008
C KIMBERLY CLARK. Cette société a également régulièrement relevé appel du jugement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6031eba80ab6df24b87bf12a
6 juin 2018
6 juin 2018
Olivier G..., directeur général. Par courrier en date du 15 mai 2014, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149e
23 avril 2014
23 avril 2014
Olivier François Claude X... ... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Claudine CARREGA, avocat au barreau de BASTIA SARL ART NEON prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officiellePCP JCP fond
6633da38c0d3e3fe99d177ff
30 avril 2024
30 avril 2024
FLOA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE, [Adresse 1] DÉFENDERESSE Madame [I] [N] née [Z], demeurant [Adresse 2] non comparante
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67213a3dd174fb458d87a86b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[P], muni d’un pouvoir régulier DÉFENDEUR : Monsieur [L] [T] Rue THIERS BAT.G Appt 211 - entrée 2 78270 BONNIERES-SUR-SEINE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame [H] THELLIER, Juge Monsieur Olivier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67213a3dd174fb458d87a877
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Sébastien CHIOVETTA, Représentant des salariés Madame Clara DULUC, Greffière DEBATS : A l’audience publique tenue le
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6723dd3ddb4703236dd983f1
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DERICHEBOURG ENERGIE EP - CPAM DES YVELINES - COLAS, - ETABLISSEMENT PUBLIC DE L’AMENAGEMENT DU MANTOIS SEINE AVAL - COORDINATION ET ENVIRONNEMEZNT, - ATELIER MARNIQUET AUBOIN, - TECHNI’CITE - Me Arnaud OLIVIER
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-478
17 décembre 2024
17 décembre 2024
1 Avis n° 2024-478 du 17 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clara d’Orlando LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction
Source officielle4e Chambre A
6162be8699b588421c5e37d4
8 juin 2012
8 juin 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2012 N°2012/277 Rôle N° 11/08501 Syndicat des copropriétaires LE CLARA C/ SCI LENNY [Z] [M] [
Source officiellePCP JCP fond
67914658d4c7e89d7fe29210
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Me Emmanuel LECLERCQ Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Olivier HASCOET Pôle civil de proximité
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad69
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Les produits fabriqués par la société Kimberly Clark SAS sont ensuite distribués sur le territoire français par cette dernière en son nom mais pour le compte de la société Kimberly Clark Europe Limited
Source officielle2ème chambre
DTA_2202026_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Olivier Nizet, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008224234
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
.-94130 NOGENT SUR MARNE Représenté par Me Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 Assisté sur l'audience par Me Elsa TREINEN, avocat au
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad64
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Les produits fabriqués par la société Kimberly Clark SAS sont ensuite distribués sur le territoire français par cette dernière en son nom mais pour le compte de la société Kimberly Clark Europe Limited
Source officielle5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad68
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Les produits fabriqués par la société Kimberly Clark SAS sont ensuite distribués sur le territoire français par cette dernière en son nom mais pour le compte de la société Kimberly Clark Europe Limited
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3f9477fe04f5cc6639
12 avril 2023
12 avril 2023
FRANS BONHOMME Représentée par Me Olivier JOSE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN751 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804 et 907 du code
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110079
7 février 2018
7 février 2018
Jean-Christophe Y... à Mme Nathalie X... au titre de l'éducation et de l'entretien de leurs filles Clara et Chloé, sont reconduites ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Jean-Christophe Y... a eu un autre enfant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36cb78c0355000835f70e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CLAAS FINANCIAL SERVICES La Société CLAAS FINANCIAL SERVICES, SAS au capital de 44 624 768 €, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro B 422 379 594, dont le siège social est [Adresse 1], agissant
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007668866
18 juin 1986
18 juin 1986
du Contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 51 492, présentés par Mlles et Mmes P..., R..., M..., I..., G..., X..., C..., V..., S..., T..., O..., Z..., B..., J..., XX..., N..., XW..., U..., Guetta, Claro
Source officiellePage 2 sur 19