LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine, Françoise M., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse X..., demeurant chez Mme Claudine Y..., avenue du Stade, La

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14

Richard DELORME, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01458 et 2025R01475 DEMANDEUR SAS MOËT HENNESSY FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP THEMES - Me Ludovic SCHRYVE [Adresse

Jean-Pierre, Robert D., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Claudine D. née G., défenderesse à la cassation ; Le

Claude, Robert X..., demeurant 1, place de l'Eglise, Ecouen (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1992 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre civile), au profit de Mme Michèle

Paul, Joseph X... demeurant à Malijai (Alpes de Haute-Provence), et actuellement chez Mme Claudine Y..., avenue du Stade, La Z...

Paul, André X..., demeurant à Malijai (Alpes de Haute-Provence), et actuellement chez Mme Claudine Y..., avenue du Stade, La Z...

Jean-Claude Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21

Gérard X..., demeurant ..., 2 / de Mme Claudine Z..., divorcée X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

N° 13/04701 AFFAIRE : EURL ARIAN MONETIQUE C/ Me [G] [Y] - Mandataire liquidateur de PB CARD ...

Robert, Georges, Paul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine Y... épouse X..., défenderesse à la cassation

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.

Salvator Z..., 2 / Mme Claudine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de M.

pourvoi formé par Mme Antoinette B..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit : 1°/ de Mme Claudine

défenderesse -copie requérant -copie G en chef -grosse délivrée le à Me Mottet Vu l'état de frais et émoluments réclamés par Maître MOTTET, avoué, le 21.09.2007 dans l'instance ayant donné

Patrick, Xavier, Charles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Claudine, Marie-José, Camille Y..., épouse X..., défenderesse