Claude X... et de Mme Elisabeth X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes A..., Karine, Natacha, Tatiana et Clothilde X..., de MM.

X... de son action en responsabilité à l'égard de la Clinique Sainte-Clotilde à la suite, dans la nuit du 13 au 14 décembre 2001 à 3h15 du matin, de sa chute par la fenêtre de la chambre où il était hospitalisé

Mathieu, Romain, Jean-Baptiste Y... et Mme Clotilde Y... afin d'être autorisés à conclure, seuls, un bail commercial portant sur les parcelles en cause, avec les sociétés ; Attendu que M.

Mikaël F..., demeurant 53 SIDR Canon II, 97490 Sainte-Clothilde, 3°/ de M. René, Claude B..., demeurant ..., 4°/ de M.

[Adresse 2] [Localité 2] Madame Isabelle MULLER-HEYM, substitute Décision du 10 avril 2026 Chambre du contentieux de la nationalité - Section B RG n° 23/02035 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde

Nationalités [Adresse 3] [Localité 4] Madame Isabelle Muller-Heym, substitute Décision du 10/04/2026 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 23/01956 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde

Joseph X... a reçu Mme Clotilde A... dans son établissement le 16 juin 2014 en fin d'après-midi, et qu'elle a bien acheté au moins un ticket de jeu Bingo ; que le prévenu admet également qu'il a conservé

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Nationalités [Adresse 2] [Localité 3] Madame Isabelle Muller-Heym, substitute Décision du 10/04/2026 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 22/12854 COMPOSITION DU TRIBUNAL 0Madame Clothilde

Signé par Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge et par Madame Hanane Jaafar, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge et par Madame Hanane Jaafar, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

No 04/09150 AFFAIRE : Clotilde Gabrielle Louise X... C/ Emilie Louise Y... veuve Z...

par Catherine Z..., Annick Y..., faisant état de faits matériellement inexacts en vue de porter préjudice au patrimoine d'autrui ; "alors que, dans ses écritures, Jean-Michel X... soulignait que Clotilde

LECLERC [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 1] représentée par Me Clothilde LERAY, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 282 S.A.S.

Signé par Madame Clothilde Ballot-Desproges , juge et par Madame Victoria Damiens, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Nationalités [Adresse 5] [Localité 4] Madame Emilie Ledoux, vice-procureure Décision du 22/05/2026 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 25/07716 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde

Nationalités [Adresse 4] [Localité 5] Madame Emilie Ledoux, vice-procureure Décision du 22/05/2026 Chambre du contentieux de la nationalité section B RG n° 25/07714 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde

greffière DEBATS A l’audience du 27 mars 2026 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions de l’article 805 du Code de Procédure Civile par Madame Clothilde