CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10017
19 janvier 2016
la totalité du projet soit le banc d'essai et les tests etc. »), chiffrait chacun des postes (Etude et développement amont : 2750, Développements hardware : 27010, Développement logiciel : 21950, Maquettes
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601092_20260226
26 février 2026
A... a lu son rapport et entendu Me Machet, représentant la société SFR. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Chambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a6c
3 octobre 2024
La société Groupe Canal+ soutient en outre que les « supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro-circuits » désignés par
3ème Chambre
DTA_2303516_20250410
10 avril 2025
La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de
3ème chambre
DTA_2303174_20260115
15 janvier 2026
A..., graphiste et dessinatrice, a émis un devis du 4 septembre 2022, pour les prestations de graphisme et la réalisation de la maquette des planches de bande dessinée.
DTA_2102209_20231023
23 octobre 2023
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.
DTA_2300278_20250123
23 janvier 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.
DTA_2100768_20230224
24 février 2023
L'imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne réalisée le 13 juin 2016 a identifié deux fibromes.
Trib. de Commerce
69da4f62cdc6046d47e0d460
8 janvier 2025
ECONOMIQUES DU HAVRE ORDONNANCE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - AMATRANS AGENCE MARITIME DE TRANSIT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LEMARIE Fabrice – SELARL MARGUET
2ème chambre
DTA_2302448_20251119
19 novembre 2025
La création d’ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s’appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de
DTA_2205729_20241125
25 novembre 2024
La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de
DTA_2102624_20221108
8 novembre 2022
Cristille, président, M. Maleyre, premier conseiller, M. Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, Signé P. H.
1ère chambre
DCA_20TL03253_20221013
13 octobre 2022
DCA_22TL00570_20221013
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03850_20231130
30 novembre 2023
R. 431-10 du code de l'urbanisme ; - l'étude d'impact n'aborde pas les questions du phénomène d'éblouissement, des nuisances sonores émises par les onduleurs et de la diffusion d'ondes électro-magnétiques
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504465_20250630
30 juin 2025
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 20 juin 2025 du préfet du Tarn portant fermeture administrative de l'établissement Le Cristal
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03509_20231026
26 octobre 2023
coxarthrose et gonarthrose du côté droit sont sans lien avec la blessure reçue au genou gauche, à l'origine des infirmités pensionnées ; elles relèvent d'une maladie, caractérisée par le dépôt de cristaux
Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d366
18 mars 2010
dossier 08000935 Plaidant par Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE **************** - Société PAGES JAUNES anciennement dénommée ODA ayant son siège 7 avenue de la Cristallerie
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe644
28 juin 2016
un moniteur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, consoles de jeux, bornes interactives de jeux, écrans avec affichages à cristaux
60350ba1ffffa53873fbe645
Page 2 sur 3