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60 résultats pour « Crystal MAGUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10017

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

la totalité du projet soit le banc d'essai et les tests etc. »), chiffrait chacun des postes (Etude et développement amont : 2750, Développements hardware : 27010, Développement logiciel : 21950, Maquettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601092_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A... a lu son rapport et entendu Me Machet, représentant la société SFR. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eba4ff9ec259c09a6c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société Groupe Canal+ soutient en outre que les « supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro-circuits » désignés par

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303516_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303174_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A..., graphiste et dessinatrice, a émis un devis du 4 septembre 2022, pour les prestations de graphisme et la réalisation de la maquette des planches de bande dessinée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102209_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 octobre 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300278_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 janvier 2025. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100768_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

L'imagerie par résonance magnétique (IRM) pelvienne réalisée le 13 juin 2016 a identifié deux fibromes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4f62cdc6046d47e0d460

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ECONOMIQUES DU HAVRE ORDONNANCE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : - AMATRANS AGENCE MARITIME DE TRANSIT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LEMARIE Fabrice – SELARL MARGUET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302448_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

La création d’ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s’appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205729_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102624_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Cristille, président, M. Maleyre, premier conseiller, M. Gauthier-Ameil, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, Signé P. H.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03253_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : / a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00570_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03850_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

R. 431-10 du code de l'urbanisme ; - l'étude d'impact n'aborde pas les questions du phénomène d'éblouissement, des nuisances sonores émises par les onduleurs et de la diffusion d'ondes électro-magnétiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504465_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 20 juin 2025 du préfet du Tarn portant fermeture administrative de l'établissement Le Cristal

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03509_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

coxarthrose et gonarthrose du côté droit sont sans lien avec la blessure reçue au genou gauche, à l'origine des infirmités pensionnées ; elles relèvent d'une maladie, caractérisée par le dépôt de cristaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d366

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

dossier 08000935 Plaidant par Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE **************** - Société PAGES JAUNES anciennement dénommée ODA ayant son siège 7 avenue de la Cristallerie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe644

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

un moniteur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, consoles de jeux, bornes interactives de jeux, écrans avec affichages à cristaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe645

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

un moniteur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, consoles de jeux, bornes interactives de jeux, écrans avec affichages à cristaux

Source officielle

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