Riffard, - les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique ; - et les observations de Me Durand-Stéphan représentant Mme A... B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

le solde des émoluments réclamés après avoir compris le principe du calcul ; Par Ces Motifs : Taxons à la somme de 828 euros l'état de frais présenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET ;

CHABAUD DURAND-X..., demeurant 61 boulevard Gambetta-87- Limoges.

Vu les autres pièces du dossier.

n'a formulé aucune réclamation ni engagé d'action à l'encontre de la société Schneider pour ses manquements contractuels, - Dire en conséquence, que la société Duralex ne peut inclure dans le calcul

SAINT MARTIN, dont le siège est sis à Villette, 73210 AIME, prise en la personne de son gérant en exercice, représentée par la SCP FORQUIN - RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de la SELARL LIOCHON-DURAZ

Enfin, elle réclame aux parties adverses une indemnité de 20.000 francs en couverture de ses frais de procédure. [* La Compagnie HELVETIA, assureur de la société DEMENAGEMENTS DURAND, fait valoir

de la Timone à [Localité 3] pour une intervention chirurgicale aux fins d’évacuer l’hématome sous dural aigu frontal droit.

plaidant Me Alex FERNANDO de la SELEURL FERNANDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME : [N] [B] né le 21 Janvier 1973 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Pierre-Marie

Y... au titre des réparations locatives dues par les époux X... s'élevait à la somme de 10 042,78 euros ; Attendu que les pièces produites démontrent la réalité d'importantes dégradations commises par

C'est la société DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS qui, depuis le 1er janvier 2002 (cf pièce no 1 de l'appelante : "extrait Lbis"), développe son activité au sein de cet établissement.

Edward Durand mais en l’état des éléments produits, la SARL Agea ne peut pas reprocher à l’EURL Durand Edward de ne pas avoir terminé le chantier (pièce dem.

du directeur départemental du travail et de l'emploi de l'Aude en date du 7 février 1980 autorisant son licenciement pour motif économique de la société Formica ; - ladite décision ; Vu les autres pièces

; il est ainsi tout à fait possible qu'une majorité des médecins étaient en réalité défavorables à l'impossibilité de reclassement, mais que l'avis " favorable " ait été emporté par le suffrage des membres

et associés (la société Durand) ; que, par un jugement du 20 septembre 2005, un plan de redressement et d'apurement du passif a été adopté à l'égard de la société TMK ; que la société Durand

A, représentant l'établissement public de santé (EPS) Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Pour rejeter les demandes en paiement de la société Durand, l'arrêt retient que le document nommé « expertise » et celui qui, intitulé « observations », constitue en réalité une analyse du premier

l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que M. et Mme X... ont contesté le certificat de vérification de l'état de frais de la SCP Bolling-Durand-Lallement