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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc59
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Damien X... un avertissement, dont M. Damien X... a contesté à chaque fois le bien-fondé.
Source officiellecr
6137267fcd5801467742607a
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 25 septembre 2000, qui a relaxé Jean-Damien
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f471
6 mars 2012
6 mars 2012
SUR QUOI LA COUR Sur la résidence « Sans Souci » de LYON La société ARODIE DAMIAN ARCHITECTURE s'oppose au paiement des deux dernières situations de travaux de la société MV INGENIERIE, numérotées 3
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459587.20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032b
4 mars 2013
4 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88556
13 septembre 2006
13 septembre 2006
X... mettait en jeu la viabilité financière et le climat social de l'entreprise, - que le licenciement de Damien X... repose donc sur une faute grave, - qu'ayant le statut de cadre autonome, Damien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446678.20211018
18 octobre 2021
18 octobre 2021
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et M. Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 octobre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d73
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Damien X..., M. Charles Z..., Madame Mia Y...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471859.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés du tribunal administratif que par arrêté du 25 avril 2022, le maire de La Ciotat a délivré à la société Damien Gaillard un permis d'aménager
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09acda2201c0982a01e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 03 Mai 2024 - prorogé au 04 Octobre 2024 Président : Madame HERBONNIERE, Première Vice- Présidente adjointe Greffier lors des débats : Madame SOULIER
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459283.20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462855.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a19
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Y... et Mme X... ont eu ensemble deux enfants : - Chloé née le 1er septembre 2009, - Damien né le 31 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c115
31 mars 2008
31 mars 2008
BP 59 40110 MORCENX Monsieur Damien X... né le 16 Janvier 1958 à ROMIGNY (51170) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d45
1 décembre 2014
1 décembre 2014
de son frère Benoît âgé de 22 ans au domicile familial, Damien a été confié en urgence par le Procureur de la République de Limoges par ordonnance de placement provisoire du 2 février 2009 ; Attendu
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454929.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 février 2022. La présidente: Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0bd
30 avril 2008
30 avril 2008
de 1.000 € par jour de retard, - condamné in solidum Damien X... et L'ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE L'ÉLECTION MUNICIPALE DE LA LISTE ENSEMBLE POUR BELFORT avec Damien X... à verser
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
B...Damien Demeurant ... appelant et intimé, cité à domicile le 05. 05. 2008 (A. R. signé le 09. 05. 2008), non comparant, représenté par Maître LEBOIS Philippe, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da67
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Damien X..., Lydia Y...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451559.20211018
18 octobre 2021
18 octobre 2021
Damien Botteghi, conseiller d'Etat et M. Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 octobre 2021.
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