opposant la société civile immobilière [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], à : 1° / la société ACA France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2° / à la société Daurel

arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques (DAMREC

Ainsi, la société [P] Darrells a adressé ce courriel à l'entreprise [B] : « Joint Venture de référence entre [P] Darrells Limited & Ets [B].W.

ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE sur la perte du marché du Ministère de la Défense par Dakem et les actes de concurrence déloyale allégués : que ce marché est le seul marché sur lequel Dakem et PSA étaient en

Par déclaration du 10 avril 2025, la société Darell a relevé appel de cette décision de l'ensemble des chefs du dispositif.

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu les articles 1165 et 1251-3° du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Favid ayant vendu à la société Daerim

G..., auteur du recours, et les bâtonniers Dayrem et Gourret, n'aurait pas tiré les conséquences légales qui en découlaient quant à l'impartialité des membres du conseil de l'ordre ayant statué sur la

versés aux débats et notamment de l'extrait de la transcription à la Conservation des hypothèques d'un acte de vente d'un terrain sis, lieudit "Le Parc" avenue Douglas Haig, que les auteurs de Mlle Darre

La société Dakem a également été évincée d'un marché Air France.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 mars 2013), que la société Darom diffusion (la société Darom) a commandé à la société

à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 800 euros à verser à Me Daurelle.

né le 20 Juillet 1947 à VALENCE (26000) de nationalité Française ... 26300 BESAYES représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me DAYREM, avocat au barreau de VALENCE Madame Geneviève

II, en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société Daret automobile, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), ..., défenderesse

Par un mémoire, enregistré le 21 novembre 2023, la société Holding Danem Consulting déclare se désister de son instance et de son action.

commissaire de justice délivrés les 13, 14, 16, 18 novembre 2023, la SCI VITIS, la SCI RIVERSTONE, la SAS LA VENTE AUTREMENT (LVA) et la SARL LIVINGSTONE RH RECRUTEMENT ont fait assigner la société DAUREL

DAHLEM Z... ADMIS AUX EPREUVES DUDIT CERTIFICAT ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. Y...

A B, représenté par Me Daurelle, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne, d'une part

[U] née le 09 Décembre 1983 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Libre, non comparante, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représentée par Me Clara Daurelle

A l'issue d'un contrôle sur pièces, dont ont fait l'objet la SCI Dacem et M.

Mme [Z] [D]) né le 21 Mars 2021 à [Localité 1] de nationalité Congolaise Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représenté par Me Clara Daurelle