Codes de loi français

Article Annexe 4

Dans l'annexe 1 sont introduites des classes ainsi que des classifications supplémentaires relatives à la production de fumée ou à la chute de gouttelettes et débris enflammés.

Article 1584

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 33

l'article L. 342-11 du code rural et de la pêche maritime ; 5° ventes opérées en vertu du chapitre III du titre II du livre V du code de commerce en cas de non-paiement du warrant ; 6° ventes de marchandises avariées par suite d'événements de mer et de débris

Article 17

véhicule de lancement et, le cas échéant, des étages réutilisables : - définit les réglages à partir de l'analyse des trajectoires simulées , y compris des cas non nominaux ; - détermine e dimensionnement et la position des taches de retombée de débris

Article Annexe 2

Tableau II.1 ESSAIS CRITÈRES DE CLASSEMENT NF P 92 505 Pas d'inflammation de la ouate Inflammation de la ouate NF P 92 503 Pas de gouttes Gouttes non enflammées Gouttes ou débris enflammés M4 tf ≤ 5 secondes (1) M1

Article Annexe 2

unique 1 matériel d'accouchement d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement de signalisation visuelle Optionnel 1 paire de gants de sécurité pour débris

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose, psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et sporotrichose ; 5.

Article 1

La vente de ces marchandises et des débris de bâteaux sera faite, s'il y a lieu, par la Préfecture de Police pour recouvrer les frais par elle avancés sur le prix de la vente, sauf à verser l'excédent de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas

LEGIARTI000021087140

Ex 4401.30 Déchets et débris de bois, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. 4. Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, assistance à domicile, recherches. 5.

Article Annexe II

Aménagement d'une aire de sécurité Si l'aire de sécurité existe de manière concrète, sa surface est traitée de manière qu'il n'y ait pas de projection de débris par le souffle des rotors (rotor principal et rotor anti-couple). 1.5.

Article Annexe A

Entretien des abords Les abords des bâtiments doivent être dégagés de tout objet ou débris ; l'herbe doit être tondue ou détruite par traitement. Les fossés longitudinaux doivent être entretenus. 6.

Article Annexe I-B

Surveillance par l'exploitant de la pollution rejetée (*) L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires pour éviter les envols de poussières, de débris et de matières diverses dans l'atmosphère. 7.

Article Annexe I

Déclaration d'accident ou de pollution accidentelle L'exploitant d'une installation est tenu de déclarer dans les meilleurs débris à l'inspection des installations classées les accidents ou incidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation

Article Annexe I

oursins Couper homard, langouste, gambas ou langoustine à cru Outils tranchants et ciseaux Couteau à huitres et couteau à Saint-Jacques… Gant de protection (préconisé) Le respect du produit en vue de la consommation L’ouverture du produit sans débris

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Il faut pouvoir retirer tous les ajutages pour les inspecter afin de vérifier qu'ils ne sont pas obstrués par des débris. 3.1.7.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

A 1 2730 Sous-produits d'origine animale, y compris débris, issues et cadavres (traitement de), y compris le lavage des laines de peaux, laines brutes, laines en suint, à l'exclusion des activités visées par d'autres rubriques de la nomenclature