CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301249
7 décembre 2017
Didier X... et Mme Dominique Y..., ainsi que tous occupants de leur chef ; AUX MOTIFS PROPRES QUE suivant acte d'huissier en date du 25 septembre 2007, Mme Delphine E... , Mme Marie D.
CH1 Contentieux Général
6780502e9c3ba90f51dca011
9 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique DALEGRE, juge de la mise en état, assisté de Delphine
ordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61828
24 octobre 2019
[Y] et autres Avocats : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Didier et Pinet Ordonnance : 61828 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024755436
4 novembre 2011
directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) rejetant sa demande d'asile ; 2°) de mettre à la charge de l'OFPRA la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Hélène Didier
Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
Madame Delphine Aline Y... Monsieur Antoine Dominique Jean Z...
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
ayant pour avocat Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMÉ : [B] [G] né le 26 Septembre 1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves DIMIER
CHAMBRE DU CONSEIL
69e1fdeacdc6046d478d9262
13 avril 2026
ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : SCI JCP FAMILLE [Adresse 1] RUESNES RCS D 807475165 (2014D00338) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Didier
69e1fe9dcdc6046d478da0bb
ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : Société M [A] [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 823247523 (2016B00717) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Didier
CHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8449b68debe44f7e973
3 avril 2025
tribunal judiciaire de Béthune en date du 03 novembre 2020, enregistrée sous le n° 17/02942 Monsieur [X] [G] et Madame [N] [G] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Didier
6253cd39bd3db21cbdd92a8b
19 novembre 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, greffier,
Chambre 3 cab 03 C
67f567e8bbf04ef7857ba9d8
AGENCE THURIA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocats au barreau
6253cd08bd3db21cbdd9214e
12 mars 2015
Christophe Daniel X..., Mme Delphine Y...
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024615255
11 juillet 2011
présenté à cette cour pour M. et Mme Roland F, demeurant ..., M. et Mme Alain C, demeurant ..., Mme Michelle E, demeurant ..., M. et Mme Claude B, demeurant ..., Mme Charlotte B, demeurant ..., Mme Delphine
ECLI:FR:CCASS:2011:C300888
5 juillet 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour M. X...
68ad3f8f0a0a07465457d10c
15 octobre 2024
Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : [S] [D] [Adresse 1] [Localité 3] ([Localité 6]) représenté par Me Jean-yves DIMIER
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
9e Chambre A
61627eaa38d18b7ebf63d32d
29 mars 2012
ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 N°2012/271 Rôle N° 11/12694 [K] [N] C/ SA DUFOUR SISTERON Grosse délivrée le : à : Me Delphine
652f78deb053208318995a09
17 octobre 2023
1] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Mme [R] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : [Y] [K] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-yves DIMIER
6253ccfebd3db21cbdd91f4c
27 janvier 2015
Ghislain X..., Madame Delphine X... épouse E..., M.
10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000027328302
17 avril 2013
Frédéric Bereyziat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la SARL Laboratoires Vitarmonyl, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant
Page 2 sur 11