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216 résultats pour « Delphine Diddi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301249

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Didier X... et Mme Dominique Y..., ainsi que tous occupants de leur chef ; AUX MOTIFS PROPRES QUE suivant acte d'huissier en date du 25 septembre 2007, Mme Delphine E...                 , Mme Marie D.

Source officielle

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TJ

CH1 Contentieux Général

6780502e9c3ba90f51dca011

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique DALEGRE, juge de la mise en état, assisté de Delphine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2019:OR61828

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[Y] et autres Avocats : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Didier et Pinet Ordonnance : 61828 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, DELPHINE CHAUCHIS, DÉLÉGUÉE PAR LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024755436

Admin. suprême

4 novembre 2011

4 novembre 2011

directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) rejetant sa demande d'asile ; 2°) de mettre à la charge de l'OFPRA la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Hélène Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eec

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Madame Delphine Aline Y... Monsieur Antoine Dominique Jean Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e42fde28ee4207111bb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ayant pour avocat Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMÉ : [B] [G] né le 26 Septembre 1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves DIMIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fdeacdc6046d478d9262

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : SCI JCP FAMILLE [Adresse 1] RUESNES RCS D 807475165 (2014D00338) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Didier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1fe9dcdc6046d478da0bb

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : Société M [A] [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 823247523 (2016B00717) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67fde8449b68debe44f7e973

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

tribunal judiciaire de Béthune en date du 03 novembre 2020, enregistrée sous le n° 17/02942 Monsieur [X] [G] et Madame [N] [G] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a8b

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, greffier,

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f567e8bbf04ef7857ba9d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AGENCE THURIA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Didier SARDIN de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9214e

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Christophe Daniel X..., Mme Delphine Y...

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615255

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

présenté à cette cour pour M. et Mme Roland F, demeurant ..., M. et Mme Alain C, demeurant ..., Mme Michelle E, demeurant ..., M. et Mme Claude B, demeurant ..., Mme Charlotte B, demeurant ..., Mme Delphine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300888

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f8f0a0a07465457d10c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : [S] [D] [Adresse 1] [Localité 3] ([Localité 6]) représenté par Me Jean-yves DIMIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148c

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

9e Chambre A

61627eaa38d18b7ebf63d32d

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 N°2012/271 Rôle N° 11/12694 [K] [N] C/ SA DUFOUR SISTERON Grosse délivrée le : à : Me Delphine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78deb053208318995a09

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

1] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Mme [R] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : [Y] [K] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-yves DIMIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f4c

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Ghislain X..., Madame Delphine X... épouse E..., M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000027328302

Admin. suprême

17 avril 2013

17 avril 2013

Frédéric Bereyziat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de la SARL Laboratoires Vitarmonyl, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant

Source officielle