lieu de suivre contre le premier du chef de recel de cadavre ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense produits ; Sur les premier et deuxième moyens de cassation proposés tendant à discuter

juge, notamment en l'état des déclarations de la mère de la partie civile, selon laquelle sa fille, victime d'un précédent viol, mélangeait les deux histoires, et des déclarations de son petit ami disant

commis sur une mineure de quinze ans par une personne ayant autorité ; "aux motifs que tout avait commencé un soir alors que Y... était allée rejoindre sa mère et son beau-père dans leur lit pour discuter

jours ; "aux motifs que l'article 427 du code de procédure pénale dispose que les infractions peuvent être établies par tout moyen de preuves, pour peu que ces preuves aient été contradictoirement discutées

Z... avait dû recevoir deux ou trois appels sur son téléphone portable, qu'avant de décrocher elle disait que c'était son mari et qu'elle répondait normalement ; que B...

vitale, l'intention homicide qu'avait au moment des faits Stéphanie X... est suffisamment démontrée ; que si les témoignages des enfants de Stéphanie X... et de Jeanine A... ont bien établi qu'une dispute

services de police et par l'inspection du Travail, les jeunes filles révèlent les faits suivants : qu'Audrey Le Y..., qui a commencé son stage en septembre 2000, a déclaré, qu'au début, le prévenu lui disait

montant de 19 437 euros, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le troisième moyen, en ce qu'il critique le chef de l'arrêt disant

X... fait grief au jugement de l'avoir condamné alors, selon le moyen qu'un rapport d'expertise établi non contradictoirement peut être retenu par le juge, si les parties ont pu en discuter la valeur et

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

l'accident par les gendarmes de Saint-Denis, avait déclaré ne pas avoir quitté les lieux pour chercher un secours avant d'avoir demandé au témoin se trouvant sur place de ne pas toucher à la victime en lui disant

pas la preuve de l'adultère du mari résultant d'un constat produit en première instance, alors que, d'une part, il appartiendrait aux juges du fond de se prononcer sur la valeur probante des pièces discutées

l'article R 142-24-1 du code de la sécurité sociale doit être communiqué à l'assuré social avant l'expertise et en respectant un délai suffisant pour qu'au jour de l'expertise l'assuré puisse utilement discuter

que rapidement, le conducteur d'un véhicule Renault 18 rouge acceptait de la prendre en charge; qu'après qu'il eut fait preuve d'aménité en lui proposant vainement d'aller chercher ses clés qu'elle disait

Attendu que la SMABTP fait grief à la cour d'appel d'avoir confirmé le jugement, alors, selon le moyen, que les parties doivent, préalablement au dépôt du rapport d'expertise, avoir été mises à même de discuter

l'année 1995 car elle avait réglé cette somme, la cour d'appel n'était saisie que de la détermination du montant de la créance fiscale déclarée, mais non de son caractère privilégié qui n'était pas discuté

X... faisait valoir que 22 des pièces annexées au rapport définitif n'avaient pas été jointes au pré-rapport d'expertise, de sorte qu'il s'était trouvé dans l'impossibilité de discuter contradictoirement

Karim X... sont d'une particulière gravité s'agissant d'un trafic organisé de stupéfiants notamment d'héroïne et de cocaïne, avec faits d'importation, et ce de 1998, courant 2001 ; que X se disant Karim