Michel ABELLO de la SELARL LOYER & ABELLO, avocat au barreau de PARIS, toque : J049 Assistée de Me Guillaume DUBOS de la SELARL LOYER & ABELLO, avocat au barreau de PARIS, toque : J049 SAS LEGRAS

La société Keyria, elle-même détenue par la société Legris industries par l'intermédiaire des sociétés Legris industries Partner 1 et Legris industries FE, était la société holding de la division Keyria

Alain, Marie LEGRIX DE LA SALLE, Président, [Adresse 6] non comparant FORMATION Président : M. Henri RABOURDIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

E..., Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue

Il résulte de ce qui précède que le local occupé par la société requérante relève du domaine public.

) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/06697 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Février 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008052904 APPELANTE La société LEGO

La société KAYSERSBERG PACKAGING était en relation avec la société LEGROUX CRÉATIONS, photograveur, à qui elle avait confié l'exécution de prestations.

La société KAYSERSBERG PACKAGING était en relation avec la société LEGROUX CRÉATIONS, photograveur, à qui elle avait confié l'exécution de prestations.

Legros (n o 72173/17) Les textes 7 .

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le dilibiri de la cour, composie de : Monsieur Jean BESSE, prisident, Madame Dominique ANDREASSSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Greffier

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Muriel LE BELLEC, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Pauline LEGROS

Lucien ; Vu l'ordonnance attaquée ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Legras

à Fécamp, incorporés au domaine public de cette commune.

Dominique A, demeurant ... ; M.

SCI DOMAINE DE SAVIGNAC C/ S.A.R.L.

Jean-Dominique Langlais, conseillers d'Etat ; Mme Claire Legras, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 juin 2025. Le président : Signé : M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS

janvier 2024 5AA SCI/ld PPP Référés N° RG 23/00913 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X3JQ [F] [U], [T] [U] C/ [J], [L], [K] [D] - Expéditions délivrées à avocats - FE délivrée à ME LEGROS

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel, Georges, Arsène Y..., 2°) Madame Geneviève, Madeleine Y..., son épouse, née LEGRIS

Les sociétés SCI La Selve, SCI Legros-Corpel, Julhuz, D4Z et SARL Le four à bois, ainsi que M.