avec cette circonstance que les faits ont été commis par un ascendant ; "aux motifs qu'B... avait déclaré qu'en visite chez son père quelques jours pendant les vacances scolaires elle était allée dormir

. ; que ce dernier nie farouchement les faits qui lui sont imputés ; que ses deux enfants confirment que Gaëlle X... n'a pas dormi comme elle prétend, dans un canapé, mais dans leur chambre ; qu'il apparaît

dénier à la victime toute dignité humaine est également démontrée par le fait de prendre une poubelle pour la mettre sur la tête de la victime, Frédéric X... déclarant même "comme cela le clochard dormira

générés par actuellement TTB Brest et certainement ensuite Socotel Brest sur client UOCR", le télex mentionnant également "Nous engageons par le présent télex à vous régler toutes vos prestations dounières

A... a déclaré au cours de l'enquête préliminaire (PV du 9 octobre 2002, cote D 24) que Francis X... n'avait dormi que "quelques nuits et de façon épisodique" dans les locaux de la brigade canine de Nîmes

d'emprisonnement ; "aux motifs que : "- qu'il convient de rappeler que Virginie A... a révélé le 30 mai 1997, qu'au cours de trois séjours en vacances chez son grand-père, Ange X..., elle avait dormi

que celui-ci explique qu'il n'a pas osé en parler à ses parents parce qu'il avait honte ; que Claude X... est entendu une première fois le 27 mai 2003 ; qu'il nie et prétend : - que Wilson n'a jamais dormi

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi de Dorien Y... ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois : Vu le mémoire produit, commun

déterminer, ni si le salarié avait ou non adressé toutes les heures des appels radio à ses collègues de travail comme il en avait l'obligation, ni s'il avait été surpris par un rondier en train de dormir

envers la communauté des "africains d'Afrique noire" ; Pierre X... laisse entendre qu'ils profitent des prestations sociales pour n'exercer aucune activité professionnelle, qu'ils passent les journées à dormir

Il va sans dire, en outre, que de dormir au temps et au lieu du travail est un exemple managérial lamentable, à fortiori lorsque vous n'avez de cesse d erefuser que des rotations réelles entre le poste

Y..., entendue le 2 avril 1997, a précisé qu'elle allait quelquefois dormir chez X... avec A., qu'il était gentil, jouait avec eux ; que, questionnée à ce sujet, elle a signalé notamment avoir vu chez

Attendu que pour le débouter de ses demandes d'indemnités de préavis, de licenciement et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt a relevé que le salarié avait dormi

l'accusé avait embrassé la partie civile, que les adolescents avaient la possibilité de consommer de l'alcool, que la partie civile rappelait à l'accusé un amour de jeunesse et qu'elle était restée dormir

hospitalière était tenue, que, la nuit des faits, cette surveillance avait été effectivement assurée par un aide-soignant qui a constaté qu'à 22 heures 15 le patient était dans son lit et semblait dormir

SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [U] [F] né le 31 Décembre 1987 à TASSADANE HADDADA Résidence ADOMA 67 rue du Cheval 63100 CLERMONT-FERRAND Non comparant représenté par Maître Nadia DOMPIERRE

l'article 1134 du Code civil l'arrêt qui, pour les nuits où Mme Z... effectuait des heures de garde, retient comme heures de travail toutes les heures que celle-ci passait dans l'établissement pour y dormir

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [A] [P] né le 01 Mai 1966 à SAINT DENIS (93521) 18 Rue Blaise Pascal 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître Nadia DOMPIERRE