de stupéfiants excédant considérablement les doses maximales admises en thérapie sort de ses attributions légales ; qu'en décidant que M.

Les consorts [S] Hilaire Donato font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes à l'encontre du constructeur de l'aéronef et du constructeur du moteur, alors : « 1°/ que le défaut de réponse à conclusions

formé par la société Agora Eks France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section B), au profit de la société Doneco

illégales avec libération avant le septième jour ; "aux motifs qu'il apparaît bien un mode opératoire identique consistant à verser dans le verre des victimes une substance médicamenteuse à forte dose

intervenu le 11 février 1994, est dû à l'adjonction à la thérapeutique prescrite par le docteur Y..., d'une autre substance, en l'espèce de la codéine, dépresseur du système nerveux central et à forte dose

DOST de lui payer, sous huit jours, le solde de sa créance.

nocifs mentionnés par ces tableaux ; que le tableau n° 6 prévoit la cataracte quand la relation avec des travaux industriels utilisant notamment des rayons X est établie ; que le texte n'exige pas une dose

la cour d'appel énonce que l'intéressé, déjà condamné à 4 mois d'emprisonnement pour des faits de violence et dégradation, a été interpellé 5 mois après sa libération alors qu'il était porteur de 13 doses

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la SCP Le Borgne Maheas Maillard Douette

directeur du site Cogema de Marcoule, d'avoir exposé deux travailleurs temporaires, Jean-Marc Z... et Christophe A..., aux rayonnements ionisants, le 15 septembre 1998, dans une zone où le débit de la dose

demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler le marché conclu le 10 novembre 2020 entre la collectivité de Corse et le groupement composé du cabinet Sibella, du cabinet Medori-Simonetti Malaspina

attaqué (Bastia, 19 décembre 2002), qu'Antoine X... a été abattu par arme à feu en Corse ; que Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Dorette

remplie jusqu'à 10 heures 15 mais qu'il n'existait aucun document écrit sur la période 10 heures 15 - 18 heures et en particulier aucune feuille de perfusion ; que les experts parisiens ont noté les doses

[J], pris en sa qualité de liquidateur de la société Dossetti architectures, M.

X..., de Me Blondel, avocat de la société Dosse, les conclusions de M.

, alors, selon le moyen : 1°/ que des présomptions graves, précises et concordantes de l'imputabilité de la sclérose en plaques aux injections d'un vaccin font présumer le caractère défectueux des doses

la sclérose en plaques aux injections d'un vaccin, il revient au juge de rechercher si les mêmes faits ne constituent pas des présomptions graves, précises et concordantes du caractère défectueux des doses

procureur de la République, la cour d'appel, annulant le jugement et évoquant, a retenu le prévenu dans les liens de la prévention et a déclaré recevables et fondées les sociétés civiles professionnelles Dollet-Le

caractère diffamatoire et que [Y] [Z] ne pouvait bénéficier du fait justificatif de la bonne foi, dès lors qu'elle ne justifiait pas d'une base factuelle suffisante et que ses propos avaient dépassés la dose

constitué ; " aux motifs que " (...) s'agissant de la vitamine C 500 Juvamine commercialisée par SED, qui était présentée sous forme de sachets ou de comprimés, il convient de retenir qu'elle était dosée