Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, Mme B A, pour les parents d'élèves de l'atelier audiovisuel du Lycée Maurice Genevoix de Montrouge, demande au tribunal de suspendre

couvert de Christian E..., salarié de l'entreprise, afin d'éluder les recettes correspondantes (pièce annexe 9-1) ; que selon cette attestation, les colis de whisky Grant's seraient expédiés de Gennevilliers

Industrie No RG : 06/ 00090 Copies exécutoires délivrées à : la SCP PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith

enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 14 novembre 1988 et 10 février 1989, présentés pour l'ASSOCIATION SANTE TOTALE RADIO 74, dont le siège est 2, place du Crêt à Saintt-Julien-En-Genevois

, enregistrés les 21 août 1996 et 23 décembre 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'association "SANTE TOTALE RADIO 74", dont le siège est B.P.88 à Saint-Julien-en-Genevois

le 28 novembre 2014 pour une première vacation fixée au 1er décembre 2014 et que le planning du mois de janvier 2015 avait été édité le 31 décembre 2014 pour une première vacation fixée au 5 janvier 2015

La société MNM Media, dont le siège social est à Genève en Suisse, réalise et édite des magazines gratuits d'annonces immobilières.

A C doit être regardé comme demandant au tribunal: 1°) d'annuler la décision référencée " 48 " portant retrait de points consécutive à l'infraction du 16 septembre 2019 à 13 h 30 à Gennevilliers ;

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société La Provence, société anonyme, venant aux droits de la SA Le Provençal, éditrice

Mohamed X..., domicilié..., 92230 Gennevilliers, 3° / M.

Genevois, commissaire du gouvernement, dans l’affaire Ministre de l’intérieur contre S.A.

André Loersch, citoyen de la Suisse, né en 1964 et résidant actuellement à Genève. Il est journaliste professionnel pour le quotidien genevois Le Courrier.

contrairement aux affirmations de la SCI, aucune compensation n'était possible dès le mois de mars 2009, tous les avoirs ayant été pénalement saisis par décision du juge d'instruction du canton de Genève

74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS représentée par ses dirigeants légaux 9 rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 copropriétaires (pour les désordres affectant

Genevois, commissaire du Gouvernement, dans l’affaire Ministre de l’Intérieur contre S.A.

La société Quick Process verse également aux débats des bordereaux de livraison édités au mois de janvier 2003 qui portent sur certaines des tournées effectuées par le salarié au cours du deuxième semestre

    Le texte du récit est précédé d’un «   avertissement de l’éditeur   » et d’un «   avant-propos   » de l’auteur, ainsi libellés   : «   Avertissement de l’éditeur

La seconde requérante est la société éditrice de ces deux médias, dont le siège social se situe à Paris. Tous deux ont été représentés devant la Cour par M e   R.