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3 336 résultats pour « Emmanuelle CORNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

5fd9724d76e2905f5e8cdbba

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

RG 19/03954 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD5LW [B] [M] C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Parent, Philippine Emmanuelle Cornélie

SIREN 889890349Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

25/11/2025

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Créations

Tides Tydes TC, CORNEILLE, Amélie, Emmanuelle, Trecy

SIREN 977795681Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

26/07/2023

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Créations

LES MINIS, LES MINIS CHLOTHES, PARENT, Philippine Emmanuelle Cornélie

SIREN 889890349Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/03/2022

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Radiations

CORNET, Camille, Emmanuelle

SIREN 842637324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

27/02/2019

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Créations

CORNET, Camille, Emmanuelle

SIREN 842637324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

21/10/2018

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CA

Chambre 1-5

6346590ec024d1adffef7472

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

IMMATRICULEE AU RCS DE CANNES SOUS LE N°322 212 168 DONT LE SIEGE SOCIAL EST SIS [Adresse 1] REPRESENTEE PAR SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITE AUDIT SIEGE Représenté et assisté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3da05b7378c3f0c53ba

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

par son syndic en exercice, le Cabinet MARCELLIN, EURL dont le siège social est sis [Adresse 10], représentée par son représentant légal domicilié ès qualité au siège Tous représentés par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

642fb549cece1704f5747308

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Rôle N° RG 19/19940 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLVZ [R] [C] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d8d3c75782d5f06034246

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[R] C/o son syndic, FONCIA AD IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Clément LAUTIER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a5d05e7520ea67f8e4cd

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

FONCIA AD IMMOBILIER C/ [V] [N] [J] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle CORNE Me Jean-François JOURDAN Décision

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fdba4ca2b3b5c83e7d87d72

Appel

14 février 2019

14 février 2019

des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 7] Société DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63be62a413ef607c90ab62a0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

DE 84 315 € IMMATRICULEE AU RCS DE CANNES SOUS LE N°322 212 168 DONT LE SIEGE SOCIAL EST SIS [Adresse 1] REPRESENTEE PAR SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITES AUDIT SIEGE Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4f8

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

personne de son représentant légal en exercice, demeurant 125- 130, rue d'Antibes- Résidene Duboys d'Angers- 06400 CANNES représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, ayant pour conseil Me Emmanuelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300305

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

2018 inclus ; AUX MOTIFS QUE vu la décision de ce siège en date du 19 septembre 2018, portant le n° RG 11-17703 et le n° de minute 483 ; Que vu la requête reçue le 3 octobre 2018, présentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a948

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

1 CCC DOSSIER + 1 CCFE et 1 CCC Me CORNE + 1 CCC Me EGLIE RICHTERS Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1738ac3a658931de0b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SDC [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Denis CERATO Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1738ac3a658931de0d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SDC [Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle CORNE Me Denis CERATO Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa1fbfa34ad10008581737

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

N° Portalis DBVB-V-B7F-BHHQM Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE C/ [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665aba4197d5920008107315

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ALEXANDRA PALACE Le SDC DE LA RESIDENCE [Adresse 7] Représentée par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE Société EUROMAF Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65a0e6fe5bbe450008b2cc20

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RESIDENCE [6] [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anthony CAVITTA Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Président

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdaa3cd1c9e8f346d51548c

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

siège social est sis [Adresse 5], lui même représenté par son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège INTERVENANT VOLONTAIRE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581410e2901d10fa5a960

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me CORNE + 1 CCC à Me BOUTERAA Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162af1e9547460d26ddb6df

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

GALISSARD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [N] demeurant [Adresse 33] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60338f998ee3d1426c42c882

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Judiciaire [U] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE '[Adresse 1]' Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE TERRIS Grosse délivrée le : à :Me Sider Me Corne

Source officielle