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344 résultats pour « Emmanuelle MENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

6974c252cdc6046d478c3297

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

IARD, société anonyme Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d7f06acdc6046d47ae7033

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

société ARBOIS DEVELOPPEMENT Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b344595689

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

société par actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

678593daaaacbea0fe68a029

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 3] représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 001, et par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e1becdc6046d4705209d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JURCIC, SARL dont le siège social est situé : [Adresse 2] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_24DA00353_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2024, non communiqué, la société Generali Iard, représentée par Me Emmanuelle Menard, déclare qu'elle n'est pas concernée par la demande présentée par la

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739294cdc6046d476ef78d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

INSURANCE COMPANY Société anonyme dont le siège social est sis [Adresse 3] (France) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

avocat au barreau de BORDEAUX SA ABEILLE IARD & SANTÉ anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES en sa qualité d’assureur de VIPERBOIS ATELIER 275 [Adresse 2] [Localité 19] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc7cf4e7f1c37e1cb6d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELARL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1922 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6708165989f19e8c50f85fbf

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MEPHAR immatriculée au RCS DE BORDEAUX sous le numéro 437 910 466, agissant par sa gérante Mme [N] [C] 15 allée James Watt 33700 MERIGNAC représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48aa1ff97dabd6b845f5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

son établissement principal en France sis [Adresse 6] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

69791189cdc6046d47e78487

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SAS ATE ALU [Adresse 22] [Localité 5] défaillante AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE en sa qualité d’assureur de la SAS ATE ALU et de la SAS TROISEL [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c90321742a

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

en son établissement principal, dont le siège social est [Adresse 2], prise en sa qualité d’assureur de la SARL DIRECT ALU FERMETURES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dccb98137c17478533f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

10] représentée par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [N] [C] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Jean philippe LE BAIL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6d7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

DIAGIMMO 33 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant SA GAN ASSURANCES assureur de la SARL DIAGIMMO33

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c3945acdc6046d47ddc441

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SOCIETE DE DROIT BELGE QBE EUROPE SA/NV, prise en son établisssement en France, Tour CBX,, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Camille MOGAN, Avocat au Barreau de Bordeaux à la décharge de Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7fd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

représenté par son établissement principal en France situés [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68f9ba4b0a84a5e5f0026cf6

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

NV prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Sarah VASSEUR, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391f

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

SA AXA FRANCE VIE 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentants : Me Florent BACLE de la SCP DROUINEAU-COSSET-BACLE-LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f94

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED SA, représentée par sa succursale française dont le siège social à [Adresse 4] Représentée par Me MONTAMAT substituant Me Emmanuelle

Source officielle

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