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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TAXES

6a1a78cacdc6046d47752efd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[J] [U] Me [O] [Q] Me Eric POILLY M.

Source officielle

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CC

cr

61372624cd58014677423414

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Eric, - Y...

Source officielle
CC

soc

61372329cd580146774063d8

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Eric X..., demeurant 1, square des Aigles, 60500 Chantilly, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la société d'Y... conseil

Source officielle
CC

cr

6137260bcd58014677422856

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...de CORAINVILLE Eric

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3ab

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

pas davantage démontré que c'est Olivier Y... qui a réalisé ce shuntage accessible à d'autres personnes; que la date du shuntage n'est pas certaine; que la machine a été révisée le 31 août 1990 par Eric

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7a1

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

En y regardant de plus près, Eric de Montgolfier a surtout découvert quelques anomalies.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69fd80d4cdc6046d4704816f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

POILLY, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DEFENDERESSES au référé.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a8cdc6046d47752c17

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ordonnance en date du 3 avril 2025 rendue par la formation de référé du conseil des Prud'hommes d'Amiens.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201308

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Eric et Franck Z...

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd580146774021a8

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Vargas épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M. Gérard C... X..., 2°/ de M.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] Cour d'appel Amiens - Chambre économique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 MAI 2026

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427122

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

gendarmerie d'Aubusson l'acte de pénétration sexuelle, dont la matérialité n'est pas contestée par Vincent X..., immédiatement après les faits, et ce, après avoir informé téléphoniquement la mère de ses amies

Source officielle
CC

cr

S, en date du 18 décembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Johnny Y

6137264ccd580146774247ac

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

. ; qu'il en était ainsi notamment d'Eric Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300816

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 18 mars 2021), la société civile immobilière Les Patriotes (la SCI Les Patriotes) est propriétaire d'un local donné à bail à M.

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CC

cr

613725accd5801467741fb1e

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Ils étaient frappés et "engueulés". - Eric X. dénonçait son tempérament exhibitionniste et voyeur (brusques entrées dans la salle de bains quand Cathy était nue). - Valérie X. expliquait qu'il "touchait

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civ1

60794c859ba5988459c45ea9

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Joint les pourvois n°s 91-10.971, 90-21.982, 91-10.429 et 91-12.013 en raison de leur connexité ; Attendu, qu'Erich C..., étudiant de nationalité Yougoslave, s'est trouvé, au cours de l'année 1939,

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CC

cr

613725cecd58014677420abe

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

sa soeur, Jean-Marc X... la faisait sortir pour rester seul avec Delphine ; qu'elle confirmait que son beau-père était un homme violent et qu'il était souvent dévêtu, en slip ou complètement nu ; qu'Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

RG N : 10/ 00449 AFFAIRE : Eric X... C/ Caroline Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde8

Appel

18 février 2008

18 février 2008

PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Eric X...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201316

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

[M] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-15.324 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2024 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Réseau de

Source officielle