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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TAXES
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28 mai 2026
[J] [U] Me [O] [Q] Me Eric POILLY M.
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cr
61372624cd58014677423414
23 octobre 2002
Eric, - Y...
soc
61372329cd580146774063d8
2 mars 1999
Eric X..., demeurant 1, square des Aigles, 60500 Chantilly, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la société d'Y... conseil
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27 avril 2000
conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...de CORAINVILLE Eric
61372562cd5801467741d3ab
18 juin 1996
pas davantage démontré que c'est Olivier Y... qui a réalisé ce shuntage accessible à d'autres personnes; que la date du shuntage n'est pas certaine; que la machine a été révisée le 31 août 1990 par Eric
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30 septembre 2003
En y regardant de plus près, Eric de Montgolfier a surtout découvert quelques anomalies.
REFERES 1ER PP
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7 mai 2026
POILLY, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS DEFENDERESSES au référé.
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ordonnance en date du 3 avril 2025 rendue par la formation de référé du conseil des Prud'hommes d'Amiens.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201308
5 octobre 2017
Eric et Franck Z...
civ3
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9 juillet 1997
Vargas épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M. Gérard C... X..., 2°/ de M.
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[D] Cour d'appel Amiens - Chambre économique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'AMIENS RÉFÉRÉS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 28 MAI 2026
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11 mai 2005
gendarmerie d'Aubusson l'acte de pénétration sexuelle, dont la matérialité n'est pas contestée par Vincent X..., immédiatement après les faits, et ce, après avoir informé téléphoniquement la mère de ses amies
S, en date du 18 décembre 2002, qui, dans la procédure suiviec/Johnny Y
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4 février 2004
. ; qu'il en était ainsi notamment d'Eric Z...
ECLI:FR:CCASS:2022:C300816
23 novembre 2022
Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 18 mars 2021), la société civile immobilière Les Patriotes (la SCI Les Patriotes) est propriétaire d'un local donné à bail à M.
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27 novembre 1997
Ils étaient frappés et "engueulés". - Eric X. dénonçait son tempérament exhibitionniste et voyeur (brusques entrées dans la salle de bains quand Cathy était nue). - Valérie X. expliquait qu'il "touchait
civ1
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2 juin 1993
Joint les pourvois n°s 91-10.971, 90-21.982, 91-10.429 et 91-12.013 en raison de leur connexité ; Attendu, qu'Erich C..., étudiant de nationalité Yougoslave, s'est trouvé, au cours de l'année 1939,
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28 octobre 1998
sa soeur, Jean-Marc X... la faisait sortir pour rester seul avec Delphine ; qu'elle confirmait que son beau-père était un homme violent et qu'il était souvent dévêtu, en slip ou complètement nu ; qu'Eric
Cour d'Appel
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4 avril 2011
RG N : 10/ 00449 AFFAIRE : Eric X... C/ Caroline Y...
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18 février 2008
PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Eric X...
ECLI:FR:CCASS:2025:C201316
11 décembre 2025
[M] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-15.324 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2024 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Réseau de